Le PLU(i) : régime juridique, élaboration, évolution, contentieux
Présentation des règles applicables au PLU, sa place dans la hiérarchie des normes, ses liens avec les autres documents d'urbanisme, son contenu, son élaboration, son évolution et son contentieux tenant compte des décisions du Conseil d'Etat. Avec des conseils pratiques, des commentaires e...
Guardado en:
| Autor principal: | Hercé, Steve |
|---|---|
| Otros Autores: | Bouteveille, Alain (Ilustrador), Lattuca, Catherine (Ilustrador) |
| Formato: | Livre papier |
| Lenguaje: | Français |
| Publicado: |
Paris :
Éditions le Moniteur
DL 2017.
|
| Edición: | 3e édition. |
| Colección: | Guides juridiques
|
| Materias: | |
| Nota: |
L'ouvrage porte par erreur l'ISSN 1272-2634 de la Collection Guides des éditions Le moniteur PLU(i) = Plan local d'urbanisme intercommunal |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Ejemplares similares
-
Le PLU : régime juridique, élaboration, modification, révision, contentieux
(Livre papier)
Hercé, Steve
Editions du Moniteur, 2015 -
Le PLU : régime et champ d'application : prévention des contentieux : l'impact de la réforme des autorisations d'urbanisme
(Livre papier)
Cassin, Isabelle
Ed. Le Moniteur, 2007 -
Le PLU : plan local d'urbanisme : outils et pratique de la rénovation urbaine : la carte communale
(Livre papier)
Cassin, Isabelle
Éd. Le Moniteur, 2005 -
Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures
(Livre papier)
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction ; Direction des journaux officiels, 1998 -
L'illégalité du plan d'occupation des sols
(Thèse et Mémoire papier)
Chauvin, Nicolas, 19..-...., juriste
Litec, 1996

