Responsabilités parentales : :: SCD d'Orléans

Responsabilités parentales : recommandation no R(84) 4 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 28 février 1984 et exposé des motifs

Responsabilités parentales : recommandation no R(84) 4 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 28 février 1984 et exposé des motifs

Enregistré dans:

Bibliografiske detaljer
Udgivet i:	Recommandation No... adoptée,
Institution som forfatter:	Conseil de l'Europe. Comité des ministres (Auteur)
Format:	Livre papier
Sprog:	Français
Udgivet:	Strasbourg : Conseil de l'Europe 1984.
Fag:	Parents et enfants (droit) > Europe de l'Ouest Droit pénal > Coopération internationale > Europe de l'Ouest
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
Consulter le titre dans une bibliothèque:
Variante du titre:	Recommandation No... adoptée

Lignende værker

Coopération internationale en matière de poursuite et de répression des actes de terrorisme : recommandation no R(82) 1 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 15 janvier 1982 et exposé des motifs
Udgivet: (1983)

Mesures contre le transfert et la mise à l'abri des capitaux d'origine criminelle : recommandations n˚R (80) 10 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 27 juin 1980 et exposé des motifs
Udgivet: (1981)

Protection des données à caractère personnel utilisées à des fins de recherche scientifique et de statistiques : recommandation no R(83) 10 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 23 septembre 1983 et exposé des motifs
Udgivet: (1984)

Les droits des époux relatifs à l'occupation du logement de la famille et à l'utilisation des objets du ménage : recommandation no R(81) 15 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 16 octobre 1981 et exposé des motifs
Udgivet: (1981)

Protection juridictionnelle provisoire en matière administrative : recommandation n˚R (89) 8, adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 13 septembre 1989 et exposé des motifs
Udgivet: (1990)

Résolutions et recommandations du Comité des ministres dans les domaines des droits civil, commercial, public et international. 1964-1982.
Udgivet: (1983)

L'enseignement, la recherche et la formation en matière " informatique et droit " : recommandation no R (80) 3 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe, le 30 avril 1980 et exposé des motifs
Udgivet: (1981)

Rapport explicatif relatif à la Convention européenne sur le transférement des personnes condamnées : convention ouverte à la signature le 21 mars 1983 [à Strasbourg]
Udgivet: (1983)

Principes de procédure civile propres à améliorer le fonctionnement de la justice : recommandation no R(84) 5 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 28 février 1984 et exposé des motifs
Udgivet: (1984)

Protection juridique contre la discrimination fondée sur le sexe : recommandation no R(85) 2 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 5 février 1985 et exposé des motifs
Udgivet: (1985)

Protection des données à caractère personnel utilisées à des fins d'emploi : recommandation n˚R (89) 2, adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 18 janvier 1989 et exposé des motifs
Udgivet: (1989)

Harmonisation des procédures nationales en matière d'asile : recommandation no R(81) 16 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 5 novembre 1981 et exposé des motifs
Udgivet: (1982)

Mesures à prendre en cas d'enlévements de personnes suivis d'une demande de rançon : recommandation n˚R(82) 14 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 24 septembre 1982 et exposé des motifs.
Udgivet: (1983)

Education en prison : recommandation n˚R (89) 12, adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 13 octobre 1989 et exposé des motifs
Udgivet: (1990)

Le congé pénitentiaire : recommandation no R(82) 16 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 24 septembre 1982 et exposé des motifs
Udgivet: (1983)

Mariage et famille en question. L'évolution contemporaine en Suisse, en Autriche, en Belgique, aux Pays-Bas et dans la région scandinave
af: Fokkema, D. C., et autres
Udgivet: (1980)

Le divorce en Europe occidentale : la loi et le nombre
af: Commaille, Jacques, 1937-...., sociologue, et autres
Udgivet: (1983)

Atlas des peuples d'Europe occidentale
af: Sellier, Jean, 1941-...., géographe, et autres
Udgivet: (2000)

Les copépodes des eaux continentales d'Europe occidentale
af: Dussart, Bernard, 1922-2008
Udgivet: (1967)

Les nouveaux espaces ruraux de l'Europe atlantique : hommage au Professeur Roger Béteille
Udgivet: (2000)

Le monde des tourbières et des marais : France, Suisse, Belgique et Luxembourg
af: Manneville, Olivier, 19..-...., biologiste
Udgivet: (1999)

Atlas des peuples d'Europe occidentale
af: Sellier, Jean, 1941-...., géographe, et autres
Udgivet: (2006)

Plantes et cultures nouvelles : en Europe occidentale au Moyen Age et à l'époque moderne
af: Ruas, Marie-Pierre, 19..-, et autres
Udgivet: (2020)

Guide des curieux du bord de mer : 300 questions-réponses
af: Albouy, Vincent, 1959-...., entomologiste
Udgivet: (2004)

Liens de sang, liens de pouvoir : les élites dirigeantes urbaines en Europe occidentale et dans les colonies européennes, fin XVe-fin XIXe siècle
Udgivet: (2010)

Liens de sang, liens de pouvoir : les élites dirigeantes urbaines en Europe occidentale et dans les colonies européennes, fin XVe-fin XIXe siècle
af: Poussou, Jean-Pierre, 1938-, et autres
Udgivet: (2019)

Liens de sang, liens de pouvoir : les élites dirigeantes urbaines en Europe occidentale et dans les colonies européennes, fin XVe-fin XIXe siècle
af: Baumier-Legrand, Béatrice, 1968-, et autres
Udgivet: (2019)

Moyens de faciliter l'accès à la justice : recommandation n˚R (81) 7 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe, le 14 mai 1981 et exposé des motifs
Udgivet: (1981)

La plante compagne : pratique et imaginaire de la flore sauvage en Europe occidentale
af: Lieutaghi, Pierre, 1939-
Udgivet: (1998)

Rapport explicatif sur la Convention européenne relative au dédommagement des victimes d'infractions violentes : convention ouverte à la signature le 24 novembre 1983 [à Strasbourg]
Udgivet: (1984)

Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l'Occident à la fin du Moyen âge : [actes du colloque, Avignon, 29 novembre - 1er décembre 2001]
af: Chiffoleau, Jacques, 1951-
Udgivet: (2007)

Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l Occident à la fin du Moyen Âge : [actes du colloque, Avignon, 29 novembre-1er décembre 2001]
af: Auzary-Schmaltz, Bernadette, et autres
Udgivet: (2013)

La recherche fondamentale et les universités : réflexions sur les disparités internationales
af: Ben-David, Joseph, 1920-1986, sociologue
Udgivet: (1968)

L'administration de l'enseignement en Europe : actes du colloque tenu à Aix en octobre 1990
Udgivet: (1991)

Protection juridique des personnes atteintes de troubles mentaux et placées comme patients involontaires : recommandation no R(83) 2 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 22 février 1983 et exposé des motifs
Udgivet: (1983)

Villes et districts industriels en Europe occidentale (XVIIe-XXe siècle) : [actes du colloque des 7 et 8 décembre 2000]
af: Alaimo, Aurelio, et autres
Udgivet: (2013)

Le nouveau national-populisme
af: Taguieff, Pierre-André, 1946-...., philosophe
Udgivet: (2019)

Le monde des tourbières et des marais : France, Suisse, Belgique, Luxembourg
af: Manneville, Olivier, et autres
Udgivet: (2006)

Enrichissement : une critique de la marchandise
af: Boltanski, Luc, 1940-...., sociologue, et autres
Udgivet: (2017)

A financial history of Western Europe
af: Kindleberger, Charles Poor, 1910-2003
Udgivet: (1993)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales