Les papiers de la Commission des Seize (frimaire-ventôse an III / décembre 1794-mars 1795)
La Commission des Seize est créée par la Convention nationale en frimaire an III (décembre 1794) pour réfléchir à un nouveau mode d’organisation des commissions exécutives, puis aux lois organiques nécessaires à la mise en application de la Constitution de 1793. Ses archives, conservées aux Archives...
Zapisane w:
| Wydane w: | URI:https://journals.openedition.org/lrf, |
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| 1. autor: | |
| Format: | Article ou chapitre numérique |
| Język: | Français |
| Wydane: |
La Révolution française
2020
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| Hasła przedmiotowe: | |
| Dostęp online: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Streszczenie: | La Commission des Seize est créée par la Convention nationale en frimaire an III (décembre 1794) pour réfléchir à un nouveau mode d’organisation des commissions exécutives, puis aux lois organiques nécessaires à la mise en application de la Constitution de 1793. Ses archives, conservées aux Archives nationales, constituent une source d’information extrêmement intéressante pour l’étude du fonctionnement interne des commissions exécutives et des relations qu’elles entretiennent les unes avec les autres ainsi qu’avec les comités de la Convention. Elles offrent également un aperçu des réflexions de la Commission sur l’organisation du gouvernement qui annoncent les travaux de la Commission des Sept, puis de la Commission des Onze, qui se verront confier ses attributions quelques mois plus tard. |
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