Les papiers de la Commission des Seize (frimaire-ventôse an III / décembre 1794-mars 1795)

La Commission des Seize est créée par la Convention nationale en frimaire an III (décembre 1794) pour réfléchir à un nouveau mode d’organisation des commissions exécutives, puis aux lois organiques nécessaires à la mise en application de la Constitution de 1793. Ses archives, conservées aux Archives...

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Dans:URI:https://journals.openedition.org/lrf,
Auteur principal: Parcé, Céline
Format: Article ou chapitre numérique
Langue:Français
Publié: La Révolution française 2020
Sujets:
Accès en ligne:Accès Université d'Orléans et IFPM
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