CSDH et jurisprudence de la Cour de cassation :: SCD d'Orléans

CSDH et jurisprudence de la Cour de cassation

CSDH et jurisprudence de la Cour de cassation

Deux aspects essentiels caractérisent l'actualité législative pénale plutôt riche de ces derniers mois : la transposition d'un certain nombre d'engagements internationaux de la France, principalement inscrits au sein du droit de l'Union européenne, ainsi que l'instauration...

Cur síos iomlán

Sábháilte in:

Sonraí bibleagrafaíochta
Príomhchruthaitheoir:	Renucci, Jean-François
Formáid:	Article ou chapitre numérique
Teanga:	Français
Foilsithe / Cruthaithe:	2013
Rochtain ar líne:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

Míreanna comhchosúla

Visualisation interactive de la jurisprudence de la Cour de cassation
de réir: Gonzalez Aguilar, Audilio
Foilsithe / Cruthaithe: (2019)

La propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation : étude 2019.
Foilsithe / Cruthaithe: (2020)

Manuel de droit électoral d'après la jurisprudence de la cour de cassation
de réir: Faye, Ernest, 1836-1917
Foilsithe / Cruthaithe: (1906)

La Cour de cassation
de réir: Chartier, Yves
Foilsithe / Cruthaithe: (1999)

La jurisprudence de la Cour de cassation relative aux mineurs étrangers à la lumière de la jurisprudence du Conseil constitutionnel
de réir: Corneloup, Sabine
Foilsithe / Cruthaithe: (2021)

Image des biens : la jurisprudence cadre de l'assemblée plénière de la cour de cassation
de réir: de Gaulle, Louis, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2005)

Prohibition de la GPA et intérêt de l’enfant dans la jurisprudence de la Cour de cassation
de réir: Dreifuss-Netter, Frédérique
Foilsithe / Cruthaithe: (2018)

Les obiter dicta de la Cour de cassation : étude de la jurisprudence civile
de réir: Hortala, Solenne
Foilsithe / Cruthaithe: (2019)

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle de la cour de cassation et des cours royales
de réir: Dalloz, Désiré, 1795-1869
Foilsithe / Cruthaithe: (1825)

La Cour de cassation et les arts
de réir: Barthélemy, Jean, 1946-, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2026)

Rapport de la Cour de cassation
Foilsithe / Cruthaithe: (1970)

La Semaine De La Cour De Cassation.

Les ambiguïtés de la Cour de cassation française face à la jurisprudence européenne sur la rétention des enfants
de réir: Hervieu, Nicolas, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2024)

Les débaptisations devant la Cour de cassation
de réir: Échappé, Olivier
Foilsithe / Cruthaithe: (2013)

Les avocats aux Conseils et la Cour de cassation
de réir: Soulard, Christophe
Foilsithe / Cruthaithe: (2023)

Les Lettres des chambres de la Cour de Cassation.

Rapport annuel de la Cour de Cassation.

La Cour de cassation et la Grande Guerre : [actes du colloque éponyme, grand' chambre de la Cour de Cassation, 9 novembre 2018]
de réir: Barthélemy, Jean, 1946-, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2019)

Dix huit ans après : la jurisprudence Perruche encore vivante grâce à la Cour de Cassation !
de réir: Debet, Anne
Foilsithe / Cruthaithe: (2018)

La Cour de cassation et les libertés : actes du Colloque du 16 juin 1988
Foilsithe / Cruthaithe: (1988)

Le Tribunal et la Cour de cassation : notices sur le personnel (1791-1879)
Foilsithe / Cruthaithe: (1879)

Cour de cassation, Le rôle normatif de la Cour de cassation, étude annuelle 2018, La documentation française, 2018
de réir: Huteau, Gilles
Foilsithe / Cruthaithe: (2019)

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre criminelle.
Foilsithe / Cruthaithe: (1954)

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambres civiles.
Foilsithe / Cruthaithe: (1947)

La substitution de motifs par la Cour de cassation
de réir: Prieur, Evelyne
Foilsithe / Cruthaithe: (1986)

Le droit électoral devant la Cour de cassation
de réir: Hérold, Ferdinand, 1828-1882
Foilsithe / Cruthaithe: (1869)

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation
de réir: Marain, Gaëtan, 1986-
Foilsithe / Cruthaithe: (2020)

La Cour de cassation, lieu de travail collectif
de réir: Soulard, Christophe
Foilsithe / Cruthaithe: (2026)

Le rôle du parquet général de la Cour de cassation
de réir: Boccon-Gibod, Didier
Foilsithe / Cruthaithe: (2015)

La Cour de Cassation et l'élaboration du droit
Foilsithe / Cruthaithe: (2004)

« La Cène », l'injure et la cour de cassation
de réir: Échappé, Olivier
Foilsithe / Cruthaithe: (2006)

La sélection des pourvois à la Cour de cassation : quelle mission pour la Cour de cassation ? : enjeux nationaux, regards extérieurs
de réir: Cadiet, Loïc, 1957-...., juriste
Foilsithe / Cruthaithe: (2005)

La Cour de cassation n'aime pas les enfants
de réir: Dedieu, Jean-Philippe
Foilsithe / Cruthaithe: (2011)

À propos du parquet général de la Cour de cassation
de réir: Gillet, Jean-Louis
Foilsithe / Cruthaithe: (2015)

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation
de réir: Carnot, Joseph-François-Clément, 1752-1855

Le Tribunal et la Cour de cassation, 1790-1990 : volume jubilaire
Foilsithe / Cruthaithe: (1990)

Les rencontres de la Chambre sociale de la Cour de cassation : mars 2011
Foilsithe / Cruthaithe: (2011)

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales : nouvelle collection entièrement refondue composée par ordre alphabétique des matières, augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824
de réir: Dalloz, Désiré, 1795-1869
Foilsithe / Cruthaithe: (1824)

La QPC, le Conseil d'État et la Cour de cassation
de réir: Roblot-Troizier, Agnès
Foilsithe / Cruthaithe: (2013)

La Cour de cassation et l'abolition de l'esclavage : [actes du colloque du lundi 4 mai 2012 à la Grand'Chambre de la Cour de cassation]
de réir: Ghaleh Marzban, Peimane, 19..-, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2014)

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