CSDH et jurisprudence de la Cour de cassation :: SCD d'Orléans

CSDH et jurisprudence de la Cour de cassation

CSDH et jurisprudence de la Cour de cassation

Deux aspects essentiels caractérisent l'actualité législative pénale plutôt riche de ces derniers mois : la transposition d'un certain nombre d'engagements internationaux de la France, principalement inscrits au sein du droit de l'Union européenne, ainsi que l'instauration...

Disgrifiad llawn

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Renucci, Jean-François
Fformat:	Article ou chapitre numérique
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	2013
Mynediad Ar-lein:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

Eitemau Tebyg

Visualisation interactive de la jurisprudence de la Cour de cassation
gan: Gonzalez Aguilar, Audilio
Cyhoeddwyd: (2019)

La propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation : étude 2019.
Cyhoeddwyd: (2020)

Manuel de droit électoral d'après la jurisprudence de la cour de cassation
gan: Faye, Ernest, 1836-1917
Cyhoeddwyd: (1906)

La Cour de cassation
gan: Chartier, Yves
Cyhoeddwyd: (1999)

La jurisprudence de la Cour de cassation relative aux mineurs étrangers à la lumière de la jurisprudence du Conseil constitutionnel
gan: Corneloup, Sabine
Cyhoeddwyd: (2021)

Image des biens : la jurisprudence cadre de l'assemblée plénière de la cour de cassation
gan: de Gaulle, Louis, et al.
Cyhoeddwyd: (2005)

Prohibition de la GPA et intérêt de l’enfant dans la jurisprudence de la Cour de cassation
gan: Dreifuss-Netter, Frédérique
Cyhoeddwyd: (2018)

Les obiter dicta de la Cour de cassation : étude de la jurisprudence civile
gan: Hortala, Solenne
Cyhoeddwyd: (2019)

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle de la cour de cassation et des cours royales
gan: Dalloz, Désiré, 1795-1869
Cyhoeddwyd: (1825)

La Cour de cassation et les arts
gan: Barthélemy, Jean, 1946-, et al.
Cyhoeddwyd: (2026)

Rapport de la Cour de cassation
Cyhoeddwyd: (1970)

La Semaine De La Cour De Cassation.

Les ambiguïtés de la Cour de cassation française face à la jurisprudence européenne sur la rétention des enfants
gan: Hervieu, Nicolas, et al.
Cyhoeddwyd: (2024)

Les débaptisations devant la Cour de cassation
gan: Échappé, Olivier
Cyhoeddwyd: (2013)

Les avocats aux Conseils et la Cour de cassation
gan: Soulard, Christophe
Cyhoeddwyd: (2023)

Les Lettres des chambres de la Cour de Cassation.

Rapport annuel de la Cour de Cassation.

La Cour de cassation et la Grande Guerre : [actes du colloque éponyme, grand' chambre de la Cour de Cassation, 9 novembre 2018]
gan: Barthélemy, Jean, 1946-, et al.
Cyhoeddwyd: (2019)

Dix huit ans après : la jurisprudence Perruche encore vivante grâce à la Cour de Cassation !
gan: Debet, Anne
Cyhoeddwyd: (2018)

La Cour de cassation et les libertés : actes du Colloque du 16 juin 1988
Cyhoeddwyd: (1988)

Le Tribunal et la Cour de cassation : notices sur le personnel (1791-1879)
Cyhoeddwyd: (1879)

Cour de cassation, Le rôle normatif de la Cour de cassation, étude annuelle 2018, La documentation française, 2018
gan: Huteau, Gilles
Cyhoeddwyd: (2019)

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre criminelle.
Cyhoeddwyd: (1954)

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambres civiles.
Cyhoeddwyd: (1947)

La substitution de motifs par la Cour de cassation
gan: Prieur, Evelyne
Cyhoeddwyd: (1986)

Le droit électoral devant la Cour de cassation
gan: Hérold, Ferdinand, 1828-1882
Cyhoeddwyd: (1869)

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation
gan: Marain, Gaëtan, 1986-
Cyhoeddwyd: (2020)

La Cour de cassation, lieu de travail collectif
gan: Soulard, Christophe
Cyhoeddwyd: (2026)

Le rôle du parquet général de la Cour de cassation
gan: Boccon-Gibod, Didier
Cyhoeddwyd: (2015)

La Cour de Cassation et l'élaboration du droit
Cyhoeddwyd: (2004)

« La Cène », l'injure et la cour de cassation
gan: Échappé, Olivier
Cyhoeddwyd: (2006)

La sélection des pourvois à la Cour de cassation : quelle mission pour la Cour de cassation ? : enjeux nationaux, regards extérieurs
gan: Cadiet, Loïc, 1957-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2005)

La Cour de cassation n'aime pas les enfants
gan: Dedieu, Jean-Philippe
Cyhoeddwyd: (2011)

À propos du parquet général de la Cour de cassation
gan: Gillet, Jean-Louis
Cyhoeddwyd: (2015)

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation
gan: Carnot, Joseph-François-Clément, 1752-1855

Le Tribunal et la Cour de cassation, 1790-1990 : volume jubilaire
Cyhoeddwyd: (1990)

Les rencontres de la Chambre sociale de la Cour de cassation : mars 2011
Cyhoeddwyd: (2011)

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales : nouvelle collection entièrement refondue composée par ordre alphabétique des matières, augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824
gan: Dalloz, Désiré, 1795-1869
Cyhoeddwyd: (1824)

La cassation : regards croisés
gan: Defoort, Benjamin, 1982-, et al.
Cyhoeddwyd: (2023)

La QPC, le Conseil d'État et la Cour de cassation
gan: Roblot-Troizier, Agnès
Cyhoeddwyd: (2013)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales