Appréciation du caractère périodique d'une publication Conseil d'État, 22 mai 1996, Société Édirama (revue Méridiani) et Conseil d'État, 2 juillet 1997, Association Musique et Culture.
L’extrême diversité des programmes de soutien au multimédia, de leur champ d’application, des formes que sont susceptibles de revêtir les différentes formes d’aide et des critères présidant au choix de leur attribution exclut une étude exhaustive de la question. De plus, la complexité et le coût de...
Đã lưu trong:
| Những tác giả chính: | Barbry, Éric, Rungeard, Arnaud |
|---|---|
| Định dạng: | Article ou chapitre numérique |
| Ngôn ngữ: | Français |
| Được phát hành: |
1999
|
| Truy cập trực tuyến: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
Những quyển sách tương tự
-
Appréciation du caractère d'intérêt général d'une publication : Conseil d'État, 3 novembre 1978, Dame Lamothe-Lemaire et Conseil d'État, 4 mars 1985, CEGRA
(Article ou chapitre numérique)
Barbry, Éric, et al.
, 1999 -
Jurisprudence du Conseil d'État 1996.
(Livre papier)
la Documentation française, 1997 -
Jurisprudence du Conseil d'Etat 1997
(Livre papier)
la Documentation française, 1998 -
Le Conseil d'État
(Livre papier)
Robineau, Yves, et al.
Presses universitaires de France, 2002 -
Le Conseil d'État
(Thèse et Mémoire papier)
Kessler, Marie-Christine, 1940-...., politiste
Armand Colin, 1968