Le procès de la langue du procès
RésuméLa langue du procès évoque trop souvent la guerre, tandis que le juge œuvre à l’apaisement. Ses « armes » ? Une écoute attentive, une motivation convaincante, en tant que de besoin la réouverture des débats pour dire le bon droit. Parfois, la création d’un droit nouveau. Puis le dialogue des...
Gardado en:
| Autor Principal: | |
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| Formato: | Article ou chapitre numérique |
| Idioma: | Français |
| Publicado: |
2026
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| Sujets: | |
| Acceso en liña: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Résumé: | RésuméLa langue du procès évoque trop souvent la guerre, tandis que le juge œuvre à l’apaisement. Ses « armes » ? Une écoute attentive, une motivation convaincante, en tant que de besoin la réouverture des débats pour dire le bon droit. Parfois, la création d’un droit nouveau. Puis le dialogue des juges : prise de conscience que les juridictions du fond construisent une jurisprudence majoritaire susceptible de supplanter l’autorité de la Cour de cassation. Critiquée autrefois pour son défaut de motivation, celle-ci s’emploie désormais à motiver ses décisions, voire à l’avenir, à publier une opinion séparée ou dissidente. |
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