La Convention américaine et la Convention européenne des droits de l'Homme : analyse comparative

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Hovedforfatter: Gros Espiell, Héctor, 1926-
Format: Livre numérique
Sprog:Français
Udgivet: Leiden ; Boston : Brill cop. 2008.
Serier:Recueil des Cours = = Collected Courses of the Hague Academy of International Law 218
Fag:
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Université Orléans
Université INSA CVL
Kommentar: Cette ressource porte le numéro ISBN de la version imprimée du recueil : 9780792313243
Titre provenant des métadonnées
date du cours : 1989
La pagination de l'édition imprimée correspondante est 246 p. (p. 167 à p. 412)
Brill RADI (Licence nationale)
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Reproduction numérique de l'ed. : Boston ; The Hague ; London : Martinus Nijhoff Publishers, 1989
Type of computer file: Fichier PDF
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505 0 |a Matière préliminaire -- Introduction -- Universalisme et régionalisme en matière de promotion et de protection des droits de l'homme -- Le régionalisme européen et le régionalisme américain en matière de protection des droits de l'homme. Analogies et différences essentielles -- Les deux Conventions et les diverses réalités politiques, économiques, sociales et culturelles d'Europe et d'Amérique -- Les deux Conventions et les autres instruments internationaux régionaux en matière de droits de l'homme -- Le processus de préparation et d'entrée en vigueur des deux Conventions -- Les obligations des Etats parties. Le principe de la nondiscrimination. Le concept de la personne -- Les droits protégés I -- Les droits protégés II -- Suspension, limitations, restrictions et privations des droits protégés -- Droits et devoirs -- Organes et mécanismes de protection -- La Commission interaméricaine des droits de l'homme et la Commission européenne des droits de l'homme -- La Cour interaméricaine des droits de l'homme et la Cour européenne des droits de l'homme -- Interprétation, signature, ratification, adhésion, réserves, clause fédérale, amendements, dénonciation et clause coloniale -- L'application des deux Conventions dans le droit interne -- L'efficacité des deux systèmes régionaux de protection des droits de l'homme et leur avenir -- P. 167 -- P. 175 -- P. 177 -- P. 187 -- P. 203 -- P. 211 -- P. 216 -- P. 231 -- P. 241 -- P. 248 -- P. 294 -- P. 307 -- P. 311 -- P. 314 -- P. 337 -- P. 376 -- P. 389 -- P. 403 
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600 |a Conseil de l'Europe  |t Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (1950) 
630 |a Convention américaine relative aux droits de l'homme  |n 1969 
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