Notes. à partir du... : références des notes de doctrine aux arrêts de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes Vol.2, Notes aux arrêts de la Cour et du Tribunal de première instance prononcés dans les affaires introduites :
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| Forrige titel: | Notes. Références des notes de doctrine aux arrêts de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes |
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| Institution som forfatter: | |
| Format: | Revue papier |
| Sprog: | Français |
| Udgivet: |
Luxembourg :
Office des publications officielles des Communautées européennes
2000-.
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| Fag: | |
| Kommentar: |
Préface en Français et en Anglais Demande de numérotation ISSN en cours par Cr27 1725-7549 : ISSN erroné porté sur la publication |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| État de collection: | Orléans-BU Droit, (mar 2000) ; (jan 2001) ; (jan 2003) ; (jan 2004) ; (jun 2005), PE 102 |
| Variante du titre: | Notes., Vol.2., Notes aux arrêts de la Cour et du Tribunal de première instance prononcés dans les affaires introduites du... Notes., Vol.2., Notes aux arrêts de la Cour et du Tribunal de première instance prononcés dans les affaires introduites à partir du... Références des notes de doctrine aux arrêts de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes. Vol 2 |
Indholdsfortegnelse:
- Comprend en deux sections distinctes les références aux notes de doctrine relatives aux arrêts tant de la Cour de justice que du Tribunal de première instance prononcés dans les affaires introduites à partir du 1er Janvier 1989