Les décisions juridictionnelles atypiques
Si la doctrine est familière de la jurisprudence, si elle manie avec aisance les décisions du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat ou encore du Tribunal de Conflits, si elle contribue par ses interprétations à les ordonner dans un esprit de synthèse en distinguant...
Gorde:
| Egile nagusia: | Hecquard-Théron, Maryvonne, 19..- |
|---|---|
| Formatua: | Livre numérique |
| Hizkuntza: | Français |
| Argitaratua: |
Toulouse :
cPresses de l'Université Toulouse 1 Capitole
2018.
Paris : Cyberlibris |
| Gaiak: | |
| Sarrera elektronikoa: | Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Oharra: |
Couverture. https://static2.cyberlibris.com/books_upload/136pix/9782379280153.png Cyberlibris (ScholarVox) corpus sciences politiques et juridiques |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • Les décisions juridictionnelles atypiques, actes de la journée d'études, avril 2005, [organisée par le] Centre de recherches sur les institutions publiques, Équipe Théorie des actes et du contrôle des institutions publiques, 2006, Toulouse, Presses de l'Univerisité des sciences sociales de Toulouse, 1 vol. (123 p.), Actes de colloques / IFR Mutations des normes juridiques, 2-915699-22-4 |
Antzeko izenburuak
-
Les décisions juridictionnelles atypiques
(Livre numérique)
Presses de l Université Toulouse 1 Capitole, 2018 -
Les décisions juridictionnelles atypiques
(Livre numérique)
Maryvonne Hecquard-Théron
Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2021 -
La décision juridictionnelle : introduction à la théorie et à l'empirie du droit
(Livre numérique)
Dyevre, Arthur, 1977-
Dalloz, 2024 -
La décision juridictionnelle : introduction à la théorie et à l'empirie du droit
(Livre papier)
Dyevre, Arthur, 1977-
Lefebvre Dalloz-Dalloz, 2024 -
L'exécution des décisions de justice
(Livre papier)
Alcaraz, Hubert, 1975-, et al.
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020

