L'usufruit successif
La 4e de couverture indique : "Les situations constituant l'usufruit successif peuvent se révéler d'une assez grande complexité, que ce soit sur le plan du droit civil, de la publicité foncière ou encore bien sßr du droit fiscal. Cette complexité, qui affecte une figure largement répa...
Uloženo v:
| Hlavní autor: | |
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| Médium: | Livre numérique |
| Jazyk: | Français |
| Vydáno: |
Paris :
Ellipses
2020.
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| Témata: | |
| On-line přístup: | Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Poznámka: |
Notice rédigée d'après la consultation, 2020-07-15 Titre provenant de la page de titre du document numérisé Reproduction numérique de l'édition de Paris : Ellipses, 2020 La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : 141 pages Cyberlibris (ScholarVox) corpus sciences politiques et juridiques |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • L'usufruit successif, Vincent Bonnet..., 2020, Paris, Ellipses, 1 vol. (141 p.), Droit notarial, 978-2-340-03802-8 |
| Shrnutí: | La 4e de couverture indique : "Les situations constituant l'usufruit successif peuvent se révéler d'une assez grande complexité, que ce soit sur le plan du droit civil, de la publicité foncière ou encore bien sßr du droit fiscal. Cette complexité, qui affecte une figure largement répandue et qui mérite sans doute d'être encore développée, ne doit pas inquiéter, mais doit être mise en lumière afin d'essayer d'apporter des solutions qui satisfassent, au-delà de la théorie, la pratique. Cet ouvrage a pour objectif de lever le voile sur les différentes difficultés que suscite l'usufruit successif à travers, tout d'abord, sa naissance, puis son régime." |
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| Popis jednotky: | Notice rédigée d'après la consultation, 2020-07-15 Titre provenant de la page de titre du document numérisé Reproduction numérique de l'édition de Paris : Ellipses, 2020 La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : 141 pages Cyberlibris (ScholarVox) corpus sciences politiques et juridiques |
| Médium: | Nécessite un logiciel capable de lire un fichier au format ePub |
| Bibliografie: | Notes bibliogr. Index |
| ISBN: | 9782340042971 |
| Přístup: | L'accès complet à la ressource est réservé aux usagers des établissements qui en ont fait l'acquisition |