L'enseignement, la recherche et la formation en matière " informatique et droit " : :: SCD d'Orléans

L'enseignement, la recherche et la formation en matière " informatique et droit " : recommandation no R (80) 3 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe, le 30 avril 1980 et exposé des motifs

L'enseignement, la recherche et la formation en matière " informatique et droit " : recommandation no R (80) 3 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe, le 30 avril 1980 et exposé des motifs

Sábháilte in:

Sonraí bibleagrafaíochta
Údair chorparáideacha:	Conseil de l'Europe. Comité des ministres (Údar), Conseil de l'Europe. Direction des affaires juridiques (Údar)
Formáid:	Livre papier
Teanga:	Français
Foilsithe / Cruthaithe:	Strasbourg : Conseil de l'Europe 1981.
Ábhair:	Droit > Informatique > Étude et enseignement (supérieur) > Europe de l'Ouest Droit de l'informatique > Étude et enseignement (supérieur) > Europe de l'Ouest
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Míreanna comhchosúla

Protection des données à caractère personnel utilisées à des fins d'emploi : recommandation n˚R (89) 2, adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 18 janvier 1989 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1989)

Protection des données à caractère personnel utilisées à des fins de recherche scientifique et de statistiques : recommandation no R(83) 10 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 23 septembre 1983 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1984)

Protection juridictionnelle provisoire en matière administrative : recommandation n˚R (89) 8, adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 13 septembre 1989 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1990)

Coopération internationale en matière de poursuite et de répression des actes de terrorisme : recommandation no R(82) 1 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 15 janvier 1982 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1983)

Responsabilités parentales : recommandation no R(84) 4 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 28 février 1984 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1984)

Mesures contre le transfert et la mise à l'abri des capitaux d'origine criminelle : recommandations n˚R (80) 10 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 27 juin 1980 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1981)

Les droits des époux relatifs à l'occupation du logement de la famille et à l'utilisation des objets du ménage : recommandation no R(81) 15 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 16 octobre 1981 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1981)

Résolutions et recommandations du Comité des ministres dans les domaines des droits civil, commercial, public et international. 1964-1982.
Foilsithe / Cruthaithe: (1983)

Harmonisation des procédures nationales en matière d'asile : recommandation no R(81) 16 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 5 novembre 1981 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1982)

Mesures à prendre en cas d'enlévements de personnes suivis d'une demande de rançon : recommandation n˚R(82) 14 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 24 septembre 1982 et exposé des motifs.
Foilsithe / Cruthaithe: (1983)

Protection juridique contre la discrimination fondée sur le sexe : recommandation no R(85) 2 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 5 février 1985 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1985)

Mariage et famille en question. L'évolution contemporaine en Suisse, en Autriche, en Belgique, aux Pays-Bas et dans la région scandinave
de réir: Fokkema, D. C., et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (1980)

Atlas des peuples d'Europe occidentale
de réir: Sellier, Jean, 1941-...., géographe, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2000)

L'administration de l'enseignement en Europe : actes du colloque tenu à Aix en octobre 1990
Foilsithe / Cruthaithe: (1991)

Le divorce en Europe occidentale : la loi et le nombre
de réir: Commaille, Jacques, 1937-...., sociologue, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (1983)

Les copépodes des eaux continentales d'Europe occidentale
de réir: Dussart, Bernard, 1922-2008
Foilsithe / Cruthaithe: (1967)

De Chauvet à Lascaux : l'art des cavernes, reflet de sociétés préhistoriques en mutation
de réir: Petrognani, Stéphane, 1980-
Foilsithe / Cruthaithe: (2021)

Education en prison : recommandation n˚R (89) 12, adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 13 octobre 1989 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1990)

La criminalité informatique ; recommandation n˚R (89) 9 sur la criminalité en relation avec l'ordinateur ; rapport final du Comité européen pour les problèmes criminels
Foilsithe / Cruthaithe: (1990)

Rapport explicatif relatif à la Convention européenne sur le transférement des personnes condamnées : convention ouverte à la signature le 21 mars 1983 [à Strasbourg]
Foilsithe / Cruthaithe: (1983)

Le monde des tourbières et des marais : France, Suisse, Belgique et Luxembourg
de réir: Manneville, Olivier, 19..-...., biologiste
Foilsithe / Cruthaithe: (1999)

Atlas des peuples d'Europe occidentale
de réir: Sellier, Jean, 1941-...., géographe, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2006)

Plantes et cultures nouvelles : en Europe occidentale au Moyen Age et à l'époque moderne
de réir: Ruas, Marie-Pierre, 19..-, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2020)

Guide des curieux du bord de mer : 300 questions-réponses
de réir: Albouy, Vincent, 1959-...., entomologiste
Foilsithe / Cruthaithe: (2004)

Le congé pénitentiaire : recommandation no R(82) 16 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 24 septembre 1982 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1983)

Les nouveaux espaces ruraux de l'Europe atlantique : hommage au Professeur Roger Béteille
Foilsithe / Cruthaithe: (2000)

Principes de procédure civile propres à améliorer le fonctionnement de la justice : recommandation no R(84) 5 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 28 février 1984 et exposé des motifs
Foilsithe / Cruthaithe: (1984)

La plante compagne : pratique et imaginaire de la flore sauvage en Europe occidentale
de réir: Lieutaghi, Pierre, 1939-
Foilsithe / Cruthaithe: (1998)

State and society in Western Europe
de réir: Allum, Percy
Foilsithe / Cruthaithe: (1995)

La recherche fondamentale et les universités : réflexions sur les disparités internationales
de réir: Ben-David, Joseph, 1920-1986, sociologue
Foilsithe / Cruthaithe: (1968)

Rapport explicatif sur la Convention européenne relative au dédommagement des victimes d'infractions violentes : convention ouverte à la signature le 24 novembre 1983 [à Strasbourg]
Foilsithe / Cruthaithe: (1984)

Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l'Occident à la fin du Moyen âge : [actes du colloque, Avignon, 29 novembre - 1er décembre 2001]
de réir: Chiffoleau, Jacques, 1951-
Foilsithe / Cruthaithe: (2007)

Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l Occident à la fin du Moyen Âge : [actes du colloque, Avignon, 29 novembre-1er décembre 2001]
de réir: Auzary-Schmaltz, Bernadette, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2013)

Villes et districts industriels en Europe occidentale (XVIIe-XXe siècle) : [actes du colloque des 7 et 8 décembre 2000]
de réir: Alaimo, Aurelio, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2013)

Politiques urbaines comparées
de réir: Heymann-Doat, Arlette, 1943-
Foilsithe / Cruthaithe: (1983)

Le monde des tourbières et des marais : France, Suisse, Belgique, Luxembourg
de réir: Manneville, Olivier, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2006)

Protection des données à caractère personnel utilisées à des fins de sécurité sociale : recommandation no R(86)1 adoptée
Foilsithe / Cruthaithe: (1986)

Une stratégie d'urgence pour l'électronique
Foilsithe / Cruthaithe: (1991)

Réduction du chômage : les réussites en Europe
Foilsithe / Cruthaithe: (2000)

Le nouveau national-populisme
de réir: Taguieff, Pierre-André, 1946-...., philosophe
Foilsithe / Cruthaithe: (2019)

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