La justice au service des justiciables ?

L’injure est l’un des principaux délits que l’on trouve dans les archives judiciaires d’Ancien Régime, principalement en première instance, où elle forme une nette majorité du contentieux traité. Analysée à travers le « Traité des injures » de François Dareau (1775), l’injure apparaît comme une noti...

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Gardado en:
Detalles Bibliográficos
Publicado en:URI:https://journals.openedition.org/rives,
Autor Principal: Piant, Hervé
Formato: Article ou chapitre numérique
Idioma:Français
Publicado: Rives méditerranéennes 2011
Sujets:
Acceso en liña:Accès Université d'Orléans et IFPM
Accès Université d'Orléans et IFPM
Descripción
Résumé:L’injure est l’un des principaux délits que l’on trouve dans les archives judiciaires d’Ancien Régime, principalement en première instance, où elle forme une nette majorité du contentieux traité. Analysée à travers le « Traité des injures » de François Dareau (1775), l’injure apparaît comme une notion polysémique et comme un marqueur social : la gravité d’une injure s’appréciant par la qualité sociale des parties. À travers l’examen de 440 procès menés dans un tribunal local, il apparaît que l’institution judiciaire a répondu à cette polysémie en élaborant, à travers les procédures civile et criminelle, une grande variété de solutions, s’adaptant aux différentes demandes des populations, dans le cadre d’une véritable négociation entre les plaideurs et les juges locaux.