Les chemins de fer d’intérêt local à l’épreuve du régime de 1880 : de graves pathologies congénitales ?
Une succession de régimes juridico-financiersOn ne saurait nier qu’avant de faire l’objet d’un régime spécial, plusieurs concessions accordées sous le régime premier des chemins de fer d’intérêt général de la loi du 11 juin 1842 ne visaient qu’à l’exploitation de petites lignes locales indépendante...
Kaydedildi:
| Yayımlandı: | URI:https://journals.openedition.org/rhcf, |
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| Materyal Türü: | Article ou chapitre numérique |
| Dil: | Français |
| Baskı/Yayın Bilgisi: |
Revue d’histoire des chemins de fer
2015
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| Konular: | |
| Online Erişim: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Özet: | Une succession de régimes juridico-financiersOn ne saurait nier qu’avant de faire l’objet d’un régime spécial, plusieurs concessions accordées sous le régime premier des chemins de fer d’intérêt général de la loi du 11 juin 1842 ne visaient qu’à l’exploitation de petites lignes locales indépendantes des grandes compagnies : une exploitation assumée aux frais et risques de la compagnie concessionnaire, exclue du régime de la garantie d’intérêt, progressivement introduit mais réservé aux grand... |
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