Les officiers fiscaux de Brabant : agents politiques du gouvernement à distance (deuxième moitié du XVIIIe siècle). Le cas des demandes d’amortissement des organisations religieuses
L’Office fiscal de Brabant est une institution provinciale rattachée au Conseil de Brabant. À l’origine, sa mission principale était de représenter les intérêts du souverain en justice au sein de ce conseil. Cependant, à partir du XVIIIe siècle, ses prérogatives sont considérablement élargies, au po...
保存先:
| 出版年: | URI:https://journals.openedition.org/etudes18, |
|---|---|
| 第一著者: | Verstraeten, Jérôme |
| フォーマット: | Article ou chapitre numérique |
| 言語: | Français |
| 出版事項: |
Études sur le XVIIIe siècle
2025
|
| 主題: | |
| オンライン・アクセス: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
類似資料
-
Les Durées d'amortissement : rapport
(Livre papier)
la Documentation française, 1987 -
Les usages en matière d'amortissement dans la jurisprudence fiscale
(Thèse et Mémoire papier)
Tete, Emilie
Université d'Orléans, 2007 -
Les successions rectorales dans l'académie d'Amiens depuis 1808
(Article ou chapitre numérique)
Poucet, Bruno
, 2009 -
L'amortissement : l'amortissement foncier, agricole, professionnel, commercial et industriel, l'amortissement financier : étude juridique, comptable et fiscale
(Livre papier)
Béchade, Alban
Delmas, 1955 -
La Hollande dans l'État bourguignon
(Article ou chapitre numérique)
Sicking, Louis
, 2005