L’application des tarifs. Rigueur, approximation ou souplesse ? À propos de comptes de péages lorrains et luxembourgeois (XVe-XVIe siècles)

L’examen de la concordance entre les montants figurant dans les tarifs de péages et les droits effectivement acquittés permet d’apprécier un savoir-faire comptable, la plus ou moins grande rigueur ou la probité des percepteurs, éventuellement une certaine souplesse en lien avec la nature des article...

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Detalles Bibliográficos
Publicado en:URI:https://journals.openedition.org/comptabilites,
Autor principal: Yante, Jean-Marie
Formato: Article ou chapitre numérique
Lenguaje:Français
Publicado: Comptabilités 2015
Materias:
Acceso en línea:Accès Université d'Orléans et IFPM
Descripción
Sumario:L’examen de la concordance entre les montants figurant dans les tarifs de péages et les droits effectivement acquittés permet d’apprécier un savoir-faire comptable, la plus ou moins grande rigueur ou la probité des percepteurs, éventuellement une certaine souplesse en lien avec la nature des articles imposés. Les dossiers mis en œuvre concernent respectivement le péage lorrain de Sierck sur la Moselle (à la fin du XVe siècle et dans le premier tiers du XVIe), une imposition temporaire dans le duché de Luxembourg (à la fin du XVIe siècle) et les modalités spécifiques de la taxation à Nancy (Lorraine), dans le dernier quart du XVe siècle, des trains de bois en provenance du massif des Vosges.