Le billet à domicile, cet ancêtre insoupçonné du chèque

Bien que le chèque ait été principalement conçu à destination des particuliers et que son institutionnalisation bancaire l’émancipe sensiblement des règles du change, cet instrument de paiement fait figure de « survivant » parmi les effets de commerce. Par-là même, il constitue le point de surface d...

Disgrifiad llawn

Wedi'i Gadw mewn:
Manylion Llyfryddiaeth
Cyhoeddwyd yn:URI:https://journals.openedition.org/cjm,
Prif Awdur: Gobin, Vincent
Fformat: Article ou chapitre numérique
Iaith:Français
Cyhoeddwyd: Cahiers Jean Moulin 2024
Pynciau:
Mynediad Ar-lein:Accès Université d'Orléans et IFPM
Accès Université d'Orléans et IFPM
Disgrifiad
Crynodeb:Bien que le chèque ait été principalement conçu à destination des particuliers et que son institutionnalisation bancaire l’émancipe sensiblement des règles du change, cet instrument de paiement fait figure de « survivant » parmi les effets de commerce. Par-là même, il constitue le point de surface de l’histoire des trafics cambiaires avec la réalité contemporaine des flux d’argent documentaires (prolongement de l’antique cambium per litteras). Aussi revient-il à l’historien juriste de mettre en perspective le chèque, instauré par la loi du 14 juin 1865, avec les instruments utilisés jusqu’alors par les cambistes des Temps modernes. Cette enquête conduit à redécouvrir un type de papier relativement oublié, avec lequel le chèque entretient une ascendance inattendue : à la frontière de la lettre de change et du billet à ordre, il s’agit du billet à domicile.