Biotechnologies

Biotechnologies

Le domaine des biotechnologies est vaste. La livraison 2017 de la chronique « Droit des biotechnologies » vise à éclairer et mettre en perspective un champ particulier : celui des biotechnologies végétales. Parmi toutes les questions, deux retiennent l’attention. La première prolonge, sans le clore...

Cijeli opis

Spremljeno u:
Bibliografski detalji
Izdano u:URI:https://journals.openedition.org/cdst,
Glavni autori: Blary-Clément, Édith, Brosset, Estelle
Format: Article ou chapitre numérique
Jezik:Français
Izdano: Cahiers Droit, Sciences & Technologies 2018
Teme:
brevetabilité
exclusion
plantes
procédé essentiellement biologique
CBE
Directive 98 /44/CE
interprétation
Online pristup:Accès Université d'Orléans et IFPM
Accès Université d'Orléans et IFPM
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collection OpenEdition Journal
language Français
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Biotechnologies
description Le domaine des biotechnologies est vaste. La livraison 2017 de la chronique « Droit des biotechnologies » vise à éclairer et mettre en perspective un champ particulier : celui des biotechnologies végétales. Parmi toutes les questions, deux retiennent l’attention. La première prolonge, sans le clore définitivement, le débat sur la brevetabilité des plantes issues de procédés essentiellement biologiques. La seconde porte sur les voies de contestation possibles des décisions d’autorisation de mise sur le marché de produits contenant des OGM (tel ici le soja MON 87701 x MON 89788).
author Blary-Clément, Édith
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publisher Cahiers Droit, Sciences & Technologies
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