Tentatives d’accommodement et justice parallèle à Lyon dans la seconde moitié du xviiie siècle. L’enseignement des archives judiciaires

Dans cette société du face-à-face qu’est la société lyonnaise d’Ancien Régime, les arrangements à l’amiable et les transactions parallèles demeurent un mode de régulation interne qui contribue à l’équilibre des maisonnées. Étudier ces tentatives d’accommodement à partir des sources judiciaires peut...

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发表在:URI:https://journals.openedition.org/acrh,
主要作者: Vacher, Marc
格式: Article ou chapitre numérique
语言:Français
出版: L’Atelier du Centre de recherches historiques 2009
主题:
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实物特征
总结:Dans cette société du face-à-face qu’est la société lyonnaise d’Ancien Régime, les arrangements à l’amiable et les transactions parallèles demeurent un mode de régulation interne qui contribue à l’équilibre des maisonnées. Étudier ces tentatives d’accommodement à partir des sources judiciaires peut sembler paradoxal puisqu’elles recouvrent par définition des pratiques qui se situent en marge de la justice officielle. Les procédures engagées dans la seconde moitié du xviiie siècle devant les tribunaux royaux de Lyon renferment pourtant de nombreuses indications qui éclairent notre connaissance de cette justice parallèle. Leur examen permet notamment de dresser une typologie des conflits réglés à l’amiable, d’établir le profil des arbitres et des médiateurs et d’observer les formes et les modalités des accords survenus entre les parties adverses.