L’accès au juge pénal en phase sentencielle :: SCD d'Orléans

L’accès au juge pénal en phase sentencielle

L’accès au juge pénal en phase sentencielle

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Auteur principal:	Pidoux, Jeremy
Format:	Article ou chapitre numérique
Langue:	Français
Publié:	2025
Accès en ligne:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

Documents similaires

Expertise post-sentencielle et évaluation du risque de récidive
par: Baratta, Alexandre
Publié: (2011)

L'accès au juge : recherche sur l'effectivité d'un droit
par: Donier, Virginie, 1977-
Publié: (2013)

L'accès au juge administratif camerounais
par: Njocke, Henri-Claude, 1967-
Publié: (2005)

L'accès au juge de cassation : colloque du 15 juin 2015
Publié: (2015)

La régulation par le juge de l'accès au prétoire
Publié: (2013)

L’accès au juge et les spécificités de la procédure juridictionnelle
par: Sayn, Isabelle
Publié: (2015)

La protection de l’accès au juge judiciaire par les normes fondamentales
par: Steff, Antoine
Publié: (2018)

L'âge de l'accès : la révolution de la nouvelle économie
par: Rifkin, Jeremy, 1945-
Publié: (2000)

L'âge de l'accès : la nouvelle culture du capitalisme
par: Rifkin, Jeremy, 1945-
Publié: (2005)

L'accès au juge constitutionnel : modalités et procédures : 2e congrès de l'Association des Cours constitutionnelles ayant en partage l'usage du français, Libreville, septembre 2000
Publié: (2000)

L’accès aux soins
par: Kuntzmann, Francis
Publié: (1987)

L’accès aux soins
par: Chauchard, Jean-Pierre
Publié: (2002)

Une théorie de l’accès
par: Ribot, Jesse, et autres
Publié: (2023)

L’accès au rivage
par: Prieur, Loïc
Publié: (2012)

La place, l'accès
par: Chottin, Ariane
Publié: (2011)

L'accès aux droits
par: Simon, Jean-Luc
Publié: (2007)

La fonction d’aide à l’accès au juge du Défenseur des droits
par: Löhrer, Dimitri
Publié: (2020)

L'accès des personnes physiques ou morales au juge de la légalité des actes communautaires
par: Cassia, Paul, 1972-
Publié: (2002)

L'Allusion et l'Accès
par: Peter Vernon, Claudine Raynaud (dir.)
Publié: (2021)

l'âge de l'accès
par: Krikorian, Gaëlle
Publié: (2006)

L'accès à la justice
par: Rials, André
Publié: (1993)

L'accès à la justice
par: Putman, Emmanuel, 1959-, et autres
Publié: (2007)

L'accès aux documents administratifs
Publié: (2008)

L'accès au savoir en ligne
par: Perriault, Jacques, 1938-2019, médiologue
Publié: (2002)

L'Accès aux droits sociaux
par: Warin, Philippe, 1958-...., auteur en science politique
Publié: (2023)

Un paradoxe de l’accès aux droits
par: Bourdelet, Adèle
Publié: (2016)

L’accès numérique au droit
par: Letteron, Roseline
Publié: (2018)

Faciliter l'accès aux soins
par: Simon, Patrice
Publié: (2007)

L’accès des enfants au soin
par: Pideri, Vanessa, et autres
Publié: (2017)

Quelle régulation de l'accès ?
par: Gille, Laurent
Publié: (2001)

L'accès collectif aux télécommunications
par: Soupizet, Jean-François
Publié: (2001)

L'accès au dossier médical
par: Verdier, Pierre
Publié: (2004)

L’accès au médicament breveté
par: Clavier, Jean-Pierre
Publié: (2015)

L’accès aux Pensées de Pascal
par: Goyet, Thérèse
Publié: (2017)

L'accès à la clinique
par: Grimaud, Lin
Publié: (2002)

L’accès des femmes au pastorat
par: Malogne-Fer, Gwendoline
Publié: (2010)

Le Détour et l'accès : stratégies du sens en Chine, en Grèce
par: Jullien, François, 1951-
Publié: (1995)

Le Détour et l'accès : stratégies du sens en Chine, en Grèce
par: Jullien, François, 1951-
Publié: (1995)

Le détour et l'accès : Stratégies du sens en Chine, en Grèce
par: Jullien, François, 1951-...., philosophe et sinologue
Publié: (2026)

La politique publique d’accès au droit, en tension avec l’accès au juge : l’exemple de l’aide sociale
par: Isidro, Lola, et autres
Publié: (2016)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales