« Les orientations de la politique criminelle actuelle en matière d'atteintes à l'environnement » :: SCD d'Orléans

« Les orientations de la politique criminelle actuelle en matière d'atteintes à l'environnement »

« Les orientations de la politique criminelle actuelle en matière d'atteintes à l'environnement »

L'étude de la « doctrine de la Cour de cassation » dans le domaine de la lutte contre la corruption permet de comprendre dans quelle mesure le vocabulaire technique du droit de l'Union européenne et du droit international privé trouve à s'appliquer à des conventions internationales...

保存先:

書誌詳細
第一著者:	Monteiro, Évelyne
フォーマット:	Article ou chapitre numérique
言語:	Français
出版事項:	2014
オンライン･アクセス:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

類似資料

Touches d'atteinte
著者:: Stern, Philippe, 1895-1979
出版事項: (1994)

Présentation de la nomenclature des préjudices réparables en cas d'atteintes à l'environnement
著者:: Epstein, Aude-Solveig
出版事項: (2010)

La création des pôles régionaux spécialisés en matière d’atteintes à l’environnement et l’articulation des compétences juridictionnelles
著者:: Martinelle, Mathieu
出版事項: (2023)

Identifier les risques de mises en cause de la responsabilité personnelle en cas d'atteinte à l'environnement
出版事項: (2012)

Pour une approche socio-écosystémique de la dette écologique : une responsabilité civile spécifique en cas d’atteintes à l’environnement
著者:: Camproux Duffrène, Marie-Pierre
出版事項: (2016)

Le risque d’atteinte à la réputation : le cas de Buffalo Grill
著者:: Gaultier-Gaillard, Sophie, 等
出版事項: (2011)

Réputation en ligne : quelle solution en cas d’atteinte ? #EU
著者:: Lecroart, Elodie, 等
出版事項: (2023)

De la diversité des formes d'atteinte au consentement : les contours du mariage forcé
著者:: Abu Amara, Nisrin, 等
出版事項: (2013)

Hors d'atteinte ? La route vers l'intégration des personnes LGBTI
出版事項: (2022)

Délégués de tutelle auprès de personnes souffrant d'atteintes psychiques et mentales
著者:: Bungener, Martine, 等
出版事項: (2004)

Punir les atteintes à l’environnement
著者:: Marsia, Louise, 等
出版事項: (2026)

Hors d’atteinte, une maison d’édition fondée par des femmes engagées
著者:: Perdriau, Charlotte
出版事項: (2020)

Hors d’atteinte, une maison d’édition fondée par des femmes engagées
著者:: Perdriau, Charlotte
出版事項: (2020)

La mesure de l’empreinte biodiversité comme outil d’atteinte des objectifs globaux
著者:: Berger, Joshua, 等
出版事項: (2021)

Les enregistrements clandestins, le délit d’atteinte à la vie privée et l’investigation journalistique
著者:: Tricoire, Agnès
出版事項: (2015)

L’ordinaire de la violence. Un cas d’atteinte sexuelle sur mineure en milieu artistique
著者:: Trachman, Mathieu
出版事項: (2018)

Mehdi Charef. Rue Des Pâquerettes. Éd. Hors d’atteinte, 2018, 245 p.
著者:: Pinazo, Hélène
出版事項: (2019)

Infractions relevant du droit de l’environnement
著者:: Monteiro, Évelyne
出版事項: (2020)

Infractions relevant du droit de l’environnement
著者:: Monteiro, Évelyne
出版事項: (2026)

Infractions relevant du droit de l’environnement
著者:: Monteiro, Évelyne
出版事項: (2018)

Infractions relevant du droit de l’environnement
著者:: Monteiro, Évelyne
出版事項: (2019)

Infractions relevant du droit de l’environnement
著者:: Monteiro, Évelyne
出版事項: (2021)

Infractions relevant du droit de l’environnement
著者:: Monteiro, Évelyne
出版事項: (2022)

Infractions relevant du droit de l’environnement
著者:: Monteiro, Évelyne
出版事項: (2023)

Infractions relevant du droit de l’environnement
著者:: Monteiro, Évelyne
出版事項: (2024)

Infractions relevant du droit de l’environnement
著者:: Monteiro, Évelyne
出版事項: (2025)

Le jeu dans le roman Hors d’Atteinte ? d’Emmanuel Carrère : une réponse à l’angoisse existentielle ?
著者:: Baës, Paméla
出版事項: (2024)

Une nouvelle méthode de quantification des réactions périostées en paléopathologie : l’indice pondéré d’atteinte périostée (IPAP)
著者:: Lé, Micheline, 等
出版事項: (2010)

Jacques BOUVERESSE, Les Foudres de Nietzsche. Et l’aveuglement des disciples, Marseille, Hors d’atteinte, 2021, 336 pages
著者:: Girier, Pierre
出版事項: (2022)

La lutte contre les atteintes globales à l'environnement : vers un ordre public écologique ?
著者:: Belaïdi, Nadia, 1975-
出版事項: (2004)

La répression des atteintes à l’environnement entre droit positif et droit prospectif
著者:: Rouidi, Hajer
出版事項: (2018)

Maintien d'une programmation justifiée par le droit du public à l'information et l'absence d'atteinte au droit à l'image
出版事項: (2005)

Problèmes actuels de science criminelle
出版事項: (1985)

Revirement de jurisprudence sur le droit aux conditions matérielles d’accueil en cas de réexamen en l’absence d’atteinte manifeste au droit communautaire
著者:: Slama, Serge
出版事項: (2017)

Pour une justice pénale internationale en matière environnementale : à propos de la répression des atteintes à l’environnement par une juridiction internationale spécialisée
著者:: Zani, Mamoud
出版事項: (2020)

Données actuelles sur les transferts d'atrazine dans l'environnement
著者:: M. Schiavon, 等
出版事項: (1992)

La répression des atteintes à l'environnement : réflexions autour de la compétence internationale du juge pénal français
著者:: Petillion, Uguette
出版事項: (2014)

Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement.
著者:: Hermon, Carole
出版事項: (1995)

La politique criminelle en matière d’immigration irrégulière en Italie et en France
著者:: d’Ambrosio, Luca
出版事項: (2011)

La politique criminelle européenne en matière de traite des êtres humains
著者:: Dumortier, Thomas
出版事項: (2019)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales