« Les orientations de la politique criminelle actuelle en matière d'atteintes à l'environnement » :: SCD d'Orléans

« Les orientations de la politique criminelle actuelle en matière d'atteintes à l'environnement »

« Les orientations de la politique criminelle actuelle en matière d'atteintes à l'environnement »

L'étude de la « doctrine de la Cour de cassation » dans le domaine de la lutte contre la corruption permet de comprendre dans quelle mesure le vocabulaire technique du droit de l'Union européenne et du droit international privé trouve à s'appliquer à des conventions internationales...

Cur síos iomlán

Sábháilte in:

Sonraí bibleagrafaíochta
Príomhchruthaitheoir:	Monteiro, Évelyne
Formáid:	Article ou chapitre numérique
Teanga:	Français
Foilsithe / Cruthaithe:	2014
Rochtain ar líne:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

Míreanna comhchosúla

Touches d'atteinte
de réir: Stern, Philippe, 1895-1979
Foilsithe / Cruthaithe: (1994)

Présentation de la nomenclature des préjudices réparables en cas d'atteintes à l'environnement
de réir: Epstein, Aude-Solveig
Foilsithe / Cruthaithe: (2010)

La création des pôles régionaux spécialisés en matière d’atteintes à l’environnement et l’articulation des compétences juridictionnelles
de réir: Martinelle, Mathieu
Foilsithe / Cruthaithe: (2023)

Identifier les risques de mises en cause de la responsabilité personnelle en cas d'atteinte à l'environnement
Foilsithe / Cruthaithe: (2012)

Pour une approche socio-écosystémique de la dette écologique : une responsabilité civile spécifique en cas d’atteintes à l’environnement
de réir: Camproux Duffrène, Marie-Pierre
Foilsithe / Cruthaithe: (2016)

Le risque d’atteinte à la réputation : le cas de Buffalo Grill
de réir: Gaultier-Gaillard, Sophie, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2011)

Réputation en ligne : quelle solution en cas d’atteinte ? #EU
de réir: Lecroart, Elodie, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2023)

De la diversité des formes d'atteinte au consentement : les contours du mariage forcé
de réir: Abu Amara, Nisrin, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2013)

Hors d'atteinte ? La route vers l'intégration des personnes LGBTI
Foilsithe / Cruthaithe: (2022)

Délégués de tutelle auprès de personnes souffrant d'atteintes psychiques et mentales
de réir: Bungener, Martine, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2004)

Punir les atteintes à l’environnement
de réir: Marsia, Louise, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2026)

Hors d’atteinte, une maison d’édition fondée par des femmes engagées
de réir: Perdriau, Charlotte
Foilsithe / Cruthaithe: (2020)

Hors d’atteinte, une maison d’édition fondée par des femmes engagées
de réir: Perdriau, Charlotte
Foilsithe / Cruthaithe: (2020)

La mesure de l’empreinte biodiversité comme outil d’atteinte des objectifs globaux
de réir: Berger, Joshua, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2021)

Les enregistrements clandestins, le délit d’atteinte à la vie privée et l’investigation journalistique
de réir: Tricoire, Agnès
Foilsithe / Cruthaithe: (2015)

L’ordinaire de la violence. Un cas d’atteinte sexuelle sur mineure en milieu artistique
de réir: Trachman, Mathieu
Foilsithe / Cruthaithe: (2018)

Mehdi Charef. Rue Des Pâquerettes. Éd. Hors d’atteinte, 2018, 245 p.
de réir: Pinazo, Hélène
Foilsithe / Cruthaithe: (2019)

Infractions relevant du droit de l’environnement
de réir: Monteiro, Évelyne
Foilsithe / Cruthaithe: (2020)

Infractions relevant du droit de l’environnement
de réir: Monteiro, Évelyne
Foilsithe / Cruthaithe: (2026)

Infractions relevant du droit de l’environnement
de réir: Monteiro, Évelyne
Foilsithe / Cruthaithe: (2018)

Infractions relevant du droit de l’environnement
de réir: Monteiro, Évelyne
Foilsithe / Cruthaithe: (2019)

Infractions relevant du droit de l’environnement
de réir: Monteiro, Évelyne
Foilsithe / Cruthaithe: (2021)

Infractions relevant du droit de l’environnement
de réir: Monteiro, Évelyne
Foilsithe / Cruthaithe: (2022)

Infractions relevant du droit de l’environnement
de réir: Monteiro, Évelyne
Foilsithe / Cruthaithe: (2023)

Infractions relevant du droit de l’environnement
de réir: Monteiro, Évelyne
Foilsithe / Cruthaithe: (2024)

Infractions relevant du droit de l’environnement
de réir: Monteiro, Évelyne
Foilsithe / Cruthaithe: (2025)

Le jeu dans le roman Hors d’Atteinte ? d’Emmanuel Carrère : une réponse à l’angoisse existentielle ?
de réir: Baës, Paméla
Foilsithe / Cruthaithe: (2024)

Une nouvelle méthode de quantification des réactions périostées en paléopathologie : l’indice pondéré d’atteinte périostée (IPAP)
de réir: Lé, Micheline, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2010)

Jacques BOUVERESSE, Les Foudres de Nietzsche. Et l’aveuglement des disciples, Marseille, Hors d’atteinte, 2021, 336 pages
de réir: Girier, Pierre
Foilsithe / Cruthaithe: (2022)

La lutte contre les atteintes globales à l'environnement : vers un ordre public écologique ?
de réir: Belaïdi, Nadia, 1975-
Foilsithe / Cruthaithe: (2004)

La répression des atteintes à l’environnement entre droit positif et droit prospectif
de réir: Rouidi, Hajer
Foilsithe / Cruthaithe: (2018)

Problèmes actuels de science criminelle
Foilsithe / Cruthaithe: (1985)

Maintien d'une programmation justifiée par le droit du public à l'information et l'absence d'atteinte au droit à l'image
Foilsithe / Cruthaithe: (2005)

Revirement de jurisprudence sur le droit aux conditions matérielles d’accueil en cas de réexamen en l’absence d’atteinte manifeste au droit communautaire
de réir: Slama, Serge
Foilsithe / Cruthaithe: (2017)

Pour une justice pénale internationale en matière environnementale : à propos de la répression des atteintes à l’environnement par une juridiction internationale spécialisée
de réir: Zani, Mamoud
Foilsithe / Cruthaithe: (2020)

Données actuelles sur les transferts d'atrazine dans l'environnement
de réir: M. Schiavon, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (1992)

La répression des atteintes à l'environnement : réflexions autour de la compétence internationale du juge pénal français
de réir: Petillion, Uguette
Foilsithe / Cruthaithe: (2014)

Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement.
de réir: Hermon, Carole
Foilsithe / Cruthaithe: (1995)

La politique criminelle en matière d’immigration irrégulière en Italie et en France
de réir: d’Ambrosio, Luca
Foilsithe / Cruthaithe: (2011)

La politique criminelle européenne en matière de traite des êtres humains
de réir: Dumortier, Thomas
Foilsithe / Cruthaithe: (2019)

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