« Les orientations de la politique criminelle actuelle en matière d'atteintes à l'environnement » :: SCD d'Orléans

« Les orientations de la politique criminelle actuelle en matière d'atteintes à l'environnement »

« Les orientations de la politique criminelle actuelle en matière d'atteintes à l'environnement »

L'étude de la « doctrine de la Cour de cassation » dans le domaine de la lutte contre la corruption permet de comprendre dans quelle mesure le vocabulaire technique du droit de l'Union européenne et du droit international privé trouve à s'appliquer à des conventions internationales...

Disgrifiad llawn

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Monteiro, Évelyne
Fformat:	Article ou chapitre numérique
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	2014
Mynediad Ar-lein:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

Eitemau Tebyg

Touches d'atteinte
gan: Stern, Philippe, 1895-1979
Cyhoeddwyd: (1994)

Présentation de la nomenclature des préjudices réparables en cas d'atteintes à l'environnement
gan: Epstein, Aude-Solveig
Cyhoeddwyd: (2010)

La création des pôles régionaux spécialisés en matière d’atteintes à l’environnement et l’articulation des compétences juridictionnelles
gan: Martinelle, Mathieu
Cyhoeddwyd: (2023)

Identifier les risques de mises en cause de la responsabilité personnelle en cas d'atteinte à l'environnement
Cyhoeddwyd: (2012)

Pour une approche socio-écosystémique de la dette écologique : une responsabilité civile spécifique en cas d’atteintes à l’environnement
gan: Camproux Duffrène, Marie-Pierre
Cyhoeddwyd: (2016)

Le risque d’atteinte à la réputation : le cas de Buffalo Grill
gan: Gaultier-Gaillard, Sophie, et al.
Cyhoeddwyd: (2011)

Réputation en ligne : quelle solution en cas d’atteinte ? #EU
gan: Lecroart, Elodie, et al.
Cyhoeddwyd: (2023)

De la diversité des formes d'atteinte au consentement : les contours du mariage forcé
gan: Abu Amara, Nisrin, et al.
Cyhoeddwyd: (2013)

Hors d'atteinte ? La route vers l'intégration des personnes LGBTI
Cyhoeddwyd: (2022)

Délégués de tutelle auprès de personnes souffrant d'atteintes psychiques et mentales
gan: Bungener, Martine, et al.
Cyhoeddwyd: (2004)

Punir les atteintes à l’environnement
gan: Marsia, Louise, et al.
Cyhoeddwyd: (2026)

Hors d’atteinte, une maison d’édition fondée par des femmes engagées
gan: Perdriau, Charlotte
Cyhoeddwyd: (2020)

Hors d’atteinte, une maison d’édition fondée par des femmes engagées
gan: Perdriau, Charlotte
Cyhoeddwyd: (2020)

La mesure de l’empreinte biodiversité comme outil d’atteinte des objectifs globaux
gan: Berger, Joshua, et al.
Cyhoeddwyd: (2021)

Les enregistrements clandestins, le délit d’atteinte à la vie privée et l’investigation journalistique
gan: Tricoire, Agnès
Cyhoeddwyd: (2015)

L’ordinaire de la violence. Un cas d’atteinte sexuelle sur mineure en milieu artistique
gan: Trachman, Mathieu
Cyhoeddwyd: (2018)

Mehdi Charef. Rue Des Pâquerettes. Éd. Hors d’atteinte, 2018, 245 p.
gan: Pinazo, Hélène
Cyhoeddwyd: (2019)

Infractions relevant du droit de l’environnement
gan: Monteiro, Évelyne
Cyhoeddwyd: (2020)

Infractions relevant du droit de l’environnement
gan: Monteiro, Évelyne
Cyhoeddwyd: (2026)

Infractions relevant du droit de l’environnement
gan: Monteiro, Évelyne
Cyhoeddwyd: (2018)

Infractions relevant du droit de l’environnement
gan: Monteiro, Évelyne
Cyhoeddwyd: (2019)

Infractions relevant du droit de l’environnement
gan: Monteiro, Évelyne
Cyhoeddwyd: (2021)

Infractions relevant du droit de l’environnement
gan: Monteiro, Évelyne
Cyhoeddwyd: (2022)

Infractions relevant du droit de l’environnement
gan: Monteiro, Évelyne
Cyhoeddwyd: (2023)

Infractions relevant du droit de l’environnement
gan: Monteiro, Évelyne
Cyhoeddwyd: (2024)

Infractions relevant du droit de l’environnement
gan: Monteiro, Évelyne
Cyhoeddwyd: (2025)

Le jeu dans le roman Hors d’Atteinte ? d’Emmanuel Carrère : une réponse à l’angoisse existentielle ?
gan: Baës, Paméla
Cyhoeddwyd: (2024)

Une nouvelle méthode de quantification des réactions périostées en paléopathologie : l’indice pondéré d’atteinte périostée (IPAP)
gan: Lé, Micheline, et al.
Cyhoeddwyd: (2010)

Jacques BOUVERESSE, Les Foudres de Nietzsche. Et l’aveuglement des disciples, Marseille, Hors d’atteinte, 2021, 336 pages
gan: Girier, Pierre
Cyhoeddwyd: (2022)

La lutte contre les atteintes globales à l'environnement : vers un ordre public écologique ?
gan: Belaïdi, Nadia, 1975-
Cyhoeddwyd: (2004)

La répression des atteintes à l’environnement entre droit positif et droit prospectif
gan: Rouidi, Hajer
Cyhoeddwyd: (2018)

Problèmes actuels de science criminelle
Cyhoeddwyd: (1985)

Maintien d'une programmation justifiée par le droit du public à l'information et l'absence d'atteinte au droit à l'image
Cyhoeddwyd: (2005)

Revirement de jurisprudence sur le droit aux conditions matérielles d’accueil en cas de réexamen en l’absence d’atteinte manifeste au droit communautaire
gan: Slama, Serge
Cyhoeddwyd: (2017)

Pour une justice pénale internationale en matière environnementale : à propos de la répression des atteintes à l’environnement par une juridiction internationale spécialisée
gan: Zani, Mamoud
Cyhoeddwyd: (2020)

Données actuelles sur les transferts d'atrazine dans l'environnement
gan: M. Schiavon, et al.
Cyhoeddwyd: (1992)

La répression des atteintes à l'environnement : réflexions autour de la compétence internationale du juge pénal français
gan: Petillion, Uguette
Cyhoeddwyd: (2014)

Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement.
gan: Hermon, Carole
Cyhoeddwyd: (1995)

La politique criminelle en matière d’immigration irrégulière en Italie et en France
gan: d’Ambrosio, Luca
Cyhoeddwyd: (2011)

La politique criminelle européenne en matière de traite des êtres humains
gan: Dumortier, Thomas
Cyhoeddwyd: (2019)

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