La doctrine et la Charte de l’environnement, nos choix et leurs conséquences
Quelle est la doctrine qui écrit sur la Charte de l’environnement ? Qui sont les auteurs d’articles et d’ouvrages sur ce thème ? Quelles sont leurs caractéristiques ? Leurs convictions, leur genre, leur âge, leurs compétences, leur profession ? Quelle est aussi, au moment où ils écrivent, leur postu...
Gorde:
| Egile nagusia: | |
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| Formatua: | Article ou chapitre numérique |
| Hizkuntza: | Français |
| Argitaratua: |
2016
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| Gaiak: | |
| Sarrera elektronikoa: | Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Gaia: | Quelle est la doctrine qui écrit sur la Charte de l’environnement ? Qui sont les auteurs d’articles et d’ouvrages sur ce thème ? Quelles sont leurs caractéristiques ? Leurs convictions, leur genre, leur âge, leurs compétences, leur profession ? Quelle est aussi, au moment où ils écrivent, leur posture par rapport à la Charte ? Sont-ils des enseignants-chercheurs a priori relativement objectifs, des avocats plaidant une cause, des juges entendant justifier une position jurisprudentielle ? On constate parfois une confusion des postures, par exemple quand un auteur de doctrine – enseignant ou avocat – plaide dans un sens très commode pour les personnes qu’il conseille. Il ne fait guère de doute que les tentatives massives d’anesthésie de la Charte de l’environnement défendues par des bataillons d’avocats et quelques enseignants-chercheurs avant même l’adoption de la Charte ont exercé une influence sur l’interprétation très timorée de la Charte par le Conseil constitutionnel. Fort heureusement, la clarté du texte et la vigilance d’autres auteurs ont permis d’éviter le pire et devraient contribuer progressivement à une interprétation de la Charte plus respectueuse de la volonté du peuple souverain exprimée dans la Constitution. |
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