La compensation écologique comme mécanisme de droit analogiste
Ce texte consiste en une tentative d’interprétation de la compensation écologique dans une perspective que l’on pourrait qualifier d’a-moderne. La première partie porte sur le principe même de la compensation écologique, regardée comme un mécanisme visant à compenser la profanation de terres par la...
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| Autore principale: | |
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| Lingua: | Français |
| Pubblicazione: |
2019
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| Accesso online: | Accès Université d'Orléans et IFPM |
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cairn-RJE_191_0115RJERevue juridique de l’environnement https://droit.cairn.info/revue-juridique-de-l-environnement-2019-1-page-115?lang=fr La compensation écologique comme mécanisme de droit analogiste Vanuxem, Sarah2019 antichrèsedettedivinitédroit réelintendancesacrificeservitudetempleantichresisdebtdivinityreal rightsacrificeservitudestewardshiptemplefre Revue juridique de l’environnement | Volume 44 | 1 | 2019-03-11 | p. 115-144 | 0397-0299 RJE_19199 Ce texte consiste en une tentative d’interprétation de la compensation écologique dans une perspective que l’on pourrait qualifier d’a-moderne. La première partie porte sur le principe même de la compensation écologique, regardée comme un mécanisme visant à compenser la profanation de terres par la sanctuarisation d’autres terres, situées en périphérie. La deuxième partie porte sur les deux premiers modes d’exécution de l’obligation de compensation : lorsque le débiteur de l’obligation de compensation s’exécute directement ou par l’intermédiaire d’un tiers, tout se passe comme si la biodiversité se payait des atteintes perpétrées sur un fonds par les fruits produits sur un autre fonds. Le lien de droit entre la terre endommagée et la terre réservée rappelle alors l’antichrèse, ce droit réel assurant le paiement d’une dette, connu dès l’antiquité et courant au moyen âge. La troisième partie est consacrée au dernier mode d’exécution : l’acquisition d’unités de compensation sur des sites naturels possiblement éloignés des lieux de profanation. Les sites naturels sont analysés tels des temples ou des fonds mis au service de la biodiversité, et administrés par leurs intendants humains.This text attempts to interpret ecological compensation in a perspective that could be qualified as a-modern. The first part focusses upon the principle of ecological compensation as such, considered as a mechanism to compensate for the desecration of land by the sanctuarisation and preservation of other lands, located in the periphery. The second part deals with the first two modes of execution of such clearing obligation: when the debtor executes his/her obligation directly or through a third party, everything happens as if biodiversity was repaid for the violations perpetrated on one fund by the fruits produced in another fund. The legal bond between the damaged earth and the reserved land then recalls the antichrese, this right in rem ensuring the payment of a debt, known from antiquity and the Middle Ages. The third part is devoted to the last mode of execution: the acquisition of compensation units on natural sites distant from the places of desecration. Natural sites are then analyzed as temples or funds for biodiversity administered by their human stewards.Cairn free access |
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Ce texte consiste en une tentative d’interprétation de la compensation écologique dans une perspective que l’on pourrait qualifier d’a-moderne. La première partie porte sur le principe même de la compensation écologique, regardée comme un mécanisme visant à compenser la profanation de terres par la sanctuarisation d’autres terres, situées en périphérie. La deuxième partie porte sur les deux premiers modes d’exécution de l’obligation de compensation : lorsque le débiteur de l’obligation de compensation s’exécute directement ou par l’intermédiaire d’un tiers, tout se passe comme si la biodiversité se payait des atteintes perpétrées sur un fonds par les fruits produits sur un autre fonds. Le lien de droit entre la terre endommagée et la terre réservée rappelle alors l’antichrèse, ce droit réel assurant le paiement d’une dette, connu dès l’antiquité et courant au moyen âge. La troisième partie est consacrée au dernier mode d’exécution : l’acquisition d’unités de compensation sur des sites naturels possiblement éloignés des lieux de profanation. Les sites naturels sont analysés tels des temples ou des fonds mis au service de la biodiversité, et administrés par leurs intendants humains. |
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