La compensation écologique comme mécanisme de droit analogiste
Ce texte consiste en une tentative d’interprétation de la compensation écologique dans une perspective que l’on pourrait qualifier d’a-moderne. La première partie porte sur le principe même de la compensation écologique, regardée comme un mécanisme visant à compenser la profanation de terres par la...
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| 第一著者: | |
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| フォーマット: | Article ou chapitre numérique |
| 言語: | Français |
| 出版事項: |
2019
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| 主題: | |
| オンライン･アクセス: | Accès Université d'Orléans et IFPM |
| 要約: | Ce texte consiste en une tentative d’interprétation de la compensation écologique dans une perspective que l’on pourrait qualifier d’a-moderne. La première partie porte sur le principe même de la compensation écologique, regardée comme un mécanisme visant à compenser la profanation de terres par la sanctuarisation d’autres terres, situées en périphérie. La deuxième partie porte sur les deux premiers modes d’exécution de l’obligation de compensation : lorsque le débiteur de l’obligation de compensation s’exécute directement ou par l’intermédiaire d’un tiers, tout se passe comme si la biodiversité se payait des atteintes perpétrées sur un fonds par les fruits produits sur un autre fonds. Le lien de droit entre la terre endommagée et la terre réservée rappelle alors l’antichrèse, ce droit réel assurant le paiement d’une dette, connu dès l’antiquité et courant au moyen âge. La troisième partie est consacrée au dernier mode d’exécution : l’acquisition d’unités de compensation sur des sites naturels possiblement éloignés des lieux de profanation. Les sites naturels sont analysés tels des temples ou des fonds mis au service de la biodiversité, et administrés par leurs intendants humains. |
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