L’identification de l’employeur :: SCD d'Orléans

L’identification de l’employeur

L’identification de l’employeur

Les notions d’entreprise et de subordination permettaient au juge d’isoler l’employeur au sein de l’organisation complexe des entreprises. Mais l’évolution de la notion d’entreprise a engendré l’écroulement des constructions jurisprudentielles qui servaient à établir l’existence d’un contrat de trav...

Fuld beskrivelse

Enregistré dans:

Bibliografiske detaljer
Hovedforfatter:	Coulibaly, Sayon
Format:	Article ou chapitre numérique
Sprog:	Français
Udgivet:	2015
Fag:	co-emploi contrôle employeur entreprise pouvoir subordination co-employment control employer firm power
Online adgang:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

Lignende værker

Profession : tiers employeur. Quand les entreprises de portage salarial vendent du salaire
af: Louvion, Alexis
Udgivet: (2020)

La relation de travail : de la reconfiguration des prescriptions au don empêché
af: Dumond, Jean-Paul
Udgivet: (2010)

Les racines de l’emprise et de la résilience patronale
af: Linhart, Danièle
Udgivet: (2020)

L’employeur territorial, une notion utile pour comprendre la (dé)structuration de l’emploi
af: Deshayes, Jean-Luc
Udgivet: (2014)

L'employeur territorial, une notion utile pour comprendre la (dé)structuration de l'emploi
af: Deshayes, Jean-Luc
Udgivet: (2014)

Alexis Louvion, Des salariés sans patrons ?
af: Aunis, Émilie
Udgivet: (2024)

Communication de recrutement et/ou marque employeur ?
af: Yao, Namoin
Udgivet: (2014)

Régimes d’action et rapports de pouvoir. Vers un approfondissement de la théorie bourdieusienne de la domination ?
af: Liénard, Georges, et autres
Udgivet: (2015)

L'employeur
af: Vacarie, Isabelle, 1948-
Udgivet: (1979)

Des employeurs comme les autres ? Quelles spécificités de management pour les particuliers employeurs en incapacité motrice majeure ?
af: Touahria-Gaillard, Abdia
Udgivet: (2017)

Le respect de la vie personnelle sur le temps et lieu de travail : l’inspection des dossiers informatiques du salarié
af: Ranc, Sébastien
Udgivet: (2021)

Le salariat : mort ou vif ?
af: Bouffartigue, Paul, et autres
Udgivet: (2018)

Respect for personal life in the workplace during working hours : the inspection of employee computer files
af: Ranc, Sébastien
Udgivet: (2021)

Langage et système de soins. Répétition et dilution
af: Velut, Stéphane
Udgivet: (2024)

L'autorité ne fait pas le contrat de travail : Une critique du modèle de Simon (1951)
af: Chaserant, Camille
Udgivet: (2010)

La relation d’emploi à l’aune du multi-sociétariat
af: Cartellier, Jean, et autres
Udgivet: (2023)

Des droits de l’Homme au Code du travail
af: Didry, Claude
Udgivet: (2018)

Fragmentation des frontières de la firme et dilution des responsabilités juridiques : l'éclatement de la relation d'emploi dans la firme-réseau multinationale
af: Chassagnon, Virgile
Udgivet: (2012)

Le pouvoir de direction de l'employeur.
af: Echard, Géraldine
Udgivet: (1995)

Les IUT : de l’autonomie à la subordination ?
af: Agulhon, Catherine
Udgivet: (2018)

Les connecteurs anaphoriques du russe : entre subordination et corrélation
af: Inkova, Olga
Udgivet: (2011)

Une indépendance équivoque : les nouveaux statuts des indépendants espagnols et français
af: Célérier, Sylvie, et autres
Udgivet: (2016)

Contribution de la marque employeur à l’attractivité : les limites des approches cognitives analytiques
af: Maclouf, Étienne, et autres
Udgivet: (2016)

Le groupement d’employeurs : une réponse à la recherche de flexibilité et de sécurité dans la gestion de l’emploi
af: Artis, Amélie
Udgivet: (2013)

Le pouvoir disciplinaire de l'employeur : mise en oeuvre, exercice et formalisation du pouvoir disciplinaire
af: Grego, Henri, 19..-
Udgivet: (2024)

Le pouvoir disciplinaire de l'employeur : mise en oeuvre, exercice et formalisation du pouvoir disciplinaire
af: Grego, Henri, 19..-
Udgivet: (2024)

Les campi nomadi attrezzati de Rome
af: Kakouch, Sabira
Udgivet: (2018)

Le « petit être » et les machines dans les sections « Liberté d’action » et « Apparitions » du recueil La Vie dans les plis de Henri Michaux (1949)
af: Caquel, Audrey
Udgivet: (2021)

Les droits de l’employeur sur la vie privée du salarié : étude du droit russe
af: Serebryakova, Elena, et autres
Udgivet: (2021)

Les relations de travail dans les entreprises associatives. Salariés et employeurs bénévoles face à l’ambivalence de leurs rôles
af: Cottin-Marx, Simon
Udgivet: (2021)

Evaluation critique des modèles graduels et non graduels de l’intégration syntaxique
af: Corminboeuf, Gilles, et autres
Udgivet: (2014)

Approches non gradualistes des liaisons de prédications : l'exemple des modèles macro-syntaxiques
af: Corminboeuf, Gilles, et autres
Udgivet: (2014)

L’enquête longitudinaleFamilles et employeurs (FamEmp)
af: Fontaine, Roméo, et autres
Udgivet: (2024)

Un droit du travail pour tous : débat sur l’avenir du droit du travail en Corée du Sud
af: Park, Jeseong, et autres
Udgivet: (2024)

Guide de l'employeur de référence
af: Chaminade, Benjamin
Udgivet: (2003)

L’anthropologie sociale dans les universités ivoiriennes entre marginalisation et subordination
af: Yao Gnabéli, Roch
Udgivet: (2015)

À peine avaient-ils introduit une inversion dans leur énoncé que la subordination s'imposa : subordination inverse et inversion subordonnante ?
af: Roig, Audrey, et autres
Udgivet: (2015)

Entrepreneurship and Health: an Existential Perspective
af: Torrès, Olivier, et autres
Udgivet: (2022)

La démocratie participative entre subordination et autonomisation politique. Les Conseils communaux à Maracaibo (Venezuela)
af: Uhel, Mathieu
Udgivet: (2013)

A Labour Law For All: the debate on the future of labour law in South Korea
af: Park, Jeseong, et autres
Udgivet: (2024)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales