Pierre-Benoît Roumagnou, Dans l’orbite de Paris. Les habitants de la banlieue et la justice (v. 1670 – v. 1789), Paris, Classiques Garnier, 2020, 312 p.
Durant l’automne 1870, afin d’assurer la continuité de l’organisation judiciaire à la suite de la « débâcle », le gouvernement de la Défense nationale a créé une section de la Cour de cassation devant siéger en province. Cette section, composée d’une quinzaine de magistrats, s’est installée à Poitie...
Shranjeno v:
| Glavni avtor: | |
|---|---|
| Format: | Article ou chapitre numérique |
| Jezik: | Français |
| Izdano: |
2022
|
| Online dostop: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Izvleček: | Durant l’automne 1870, afin d’assurer la continuité de l’organisation judiciaire à la suite de la « débâcle », le gouvernement de la Défense nationale a créé une section de la Cour de cassation devant siéger en province. Cette section, composée d’une quinzaine de magistrats, s’est installée à Poitiers le 3 novembre 1870, avant de rejoindre Pau quelques semaines plus tard. La présente étude retrace cet épisode peu connu de l’histoire de la Cour de cassation |
|---|