Le Tribunal révolutionnaire de l’an III (août 1794-mai 1795). La justice à l’ordre de tous les jours
En l’an iii, le tribunal révolutionnaire ne serait plus que l’ombre de lui-même. Or, cette juridiction est à l’origine d’une révolution dans la Révolution passée trop inaperçue. Sur plus de 1 000 personnes jugées, 85 % sont, par elle, acquittées et/ou mises en liberté pour des crimes qui, un mois p...
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| Autore principale: | |
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| Natura: | Article ou chapitre numérique |
| Lingua: | Français |
| Pubblicazione: |
2021
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| Soggetti: | |
| Accesso online: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Riassunto: | En l’an iii, le tribunal révolutionnaire ne serait plus que l’ombre de lui-même. Or, cette juridiction est à l’origine d’une révolution dans la Révolution passée trop inaperçue. Sur plus de 1 000 personnes jugées, 85 % sont, par elle, acquittées et/ou mises en liberté pour des crimes qui, un mois plus tôt, étaient passibles de la peine de mort. Comment expliquer ce revirement de jurisprudence ? L’audience publique est détrônée par une nouvelle arène judiciaire, la chambre du conseil, justice de juges qui siègent à huis clos, et mettent en liberté en évitant les acquittements trop souvent objets de scandale. En l’an iii, la grande affaire du Tribunal révolutionnaire semble être « surtout ne plus juger ». Un principe nouveau – l’opportunité des poursuites – et une décision judiciaire – l’arrêt de non-lieu– sont nés. |
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