Du simple à l'économe : les évolutions de la carte judiciaire à l'époque révolutionnaire
RésuméLa nouvelle carte judiciaire de la Révolution a la particularité d’avoir été acceptée par le corps social. L’idée ou l’idéal d’une justice plus proche des citoyens était alors de trouver la meilleure dimension entre le justiciable et l’institution. Un idéal mais aussi peut-être une vision utop...
Guardat en:
| Autor principal: | |
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| Format: | Article ou chapitre numérique |
| Idioma: | Français |
| Publicat: |
2011
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| Accés en línia: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Sumari: | RésuméLa nouvelle carte judiciaire de la Révolution a la particularité d’avoir été acceptée par le corps social. L’idée ou l’idéal d’une justice plus proche des citoyens était alors de trouver la meilleure dimension entre le justiciable et l’institution. Un idéal mais aussi peut-être une vision utopiste d’une priorité donnée, avant toute action en justice, à la conciliation et à des petites circonscriptions. Mais tout cela a un coût. La nouvelle réorganisation judiciaire sous le Directoire sera plus réaliste et tiendra davantage compte des considérations économiques – la justice appartenant aux citoyens doit être proche, simple et bon marché –, elle valorisera également le département, nouvelle structure administrative, sur laquelle devaient se calquer les institutions judiciaires. Mais, dès 1795, des critiques commencent à poindre. |
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