Les Grands Jours, une cour supérieure foraine sous l'Ancien Régime
RésuméLes Grands Jours sont au Moyen Âge des assises judiciaires périodiques formant la cour supérieure de justice d’une grande seigneurie. À partir de 1454, l’institution change de signification. Ils constituent la session extraordinaire d’un parlement, tenue pour quelques mois en dehors du siège h...
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| Format: | Article ou chapitre numérique |
| Langue: | Français |
| Publié: |
2011
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| Accès en ligne: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Résumé: | RésuméLes Grands Jours sont au Moyen Âge des assises judiciaires périodiques formant la cour supérieure de justice d’une grande seigneurie. À partir de 1454, l’institution change de signification. Ils constituent la session extraordinaire d’un parlement, tenue pour quelques mois en dehors du siège habituel, en vue d’expédier localement un nombre d’affaires plus important et de rétablir l’ordre dans les provinces du ressort. Ces Grands Jours jugent en dernier ressort ; ils possèdent les droits et les compétences de la cour qu’ils représentent. C’est en quelque sorte le parlement lui-même rendu ambulatoire. |
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