L’expertise judiciaire en droit judiciaire européen :: SCD d'Orléans

L’expertise judiciaire en droit judiciaire européen

L’expertise judiciaire en droit judiciaire européen

Le régime européen de l’expertise judiciaire a été partiellement clarifié, mais aussi en partie révolutionné, par les arrêts Lippens et Pro-Rail de la Cour de justice de l’Union européenne. Des décisions nationales se sont par ailleurs prononcées sur d’autres questions controversées. Cet article...

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Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Cunibertia, Gilles
Fformat:	Article ou chapitre numérique
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	2015
Mynediad Ar-lein:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

Eitemau Tebyg

La pratique de l'expertise judiciaire
gan: Bourgeois, Gilles, et al.
Cyhoeddwyd: (1999)

Techniques de l'expertise judiciaire
gan: Retail, Léon, 1887-19
Cyhoeddwyd: (1952)

Le « sujet » de l'expertise judiciaire
gan: Roman, Pascal
Cyhoeddwyd: (2007)

Droit et pratique de l'expertise judiciaire civile
gan: Ruellan, François, et al.
Cyhoeddwyd: (2015)

Droit et pratique de l'expertise judiciaire civile
gan: Ruellan, François, et al.
Cyhoeddwyd: (2022)

Les chercheurs dans l'expertise judiciaire
gan: Bertella-Geffroy, Marie-Odile
Cyhoeddwyd: (2012)

L’expertise judiciaire, une rencontre subjective
gan: Neyroud, Julia, et al.
Cyhoeddwyd: (2023)

L’expertise médicale judiciaire : au cœur de la bienveillance
gan: Legeais, Didier, et al.
Cyhoeddwyd: (2018)

L'Expertise judiciaire en matière d'abus de droit de majorité
Cyhoeddwyd: (1979)

L’expertise judiciaire : l’investigation incontournable de la subjectivité
gan: Ravit, Magali
Cyhoeddwyd: (2021)

Questions d'éthique pour l'expertise judiciaire
gan: Rizet, Clément
Cyhoeddwyd: (2006)

L'expert et l'expertise judiciaire en France : théorie, pratique, formation
gan: Rousseau, Gérard, 19..-...., expert, et al.
Cyhoeddwyd: (2008)

L’évaluation clinique dans la pratique de l’expertise judiciaire
gan: Ravit, Magali
Cyhoeddwyd: (2015)

Comment évaluer une personne ? L'expertise judiciaire et ses usages moraux
gan: Fernandez, Fabrice, et al.
Cyhoeddwyd: (2011)

Le territoire du médecin légiste : éthique et épistémologie de l’expertise médico-judiciaire
gan: Michard, Jean-François
Cyhoeddwyd: (2016)

Le guide des expertises judiciaires
gan: Diaz, Corinne, 19..-
Cyhoeddwyd: (2013)

Le guide des expertises judiciaires
gan: Diaz, Corinne, 19..-
Cyhoeddwyd: (2013)

Experts et expertise judiciaire
gan: Chauvaud, Frédéric, et al.
Cyhoeddwyd: (2024)

L’expertise en écritures dans l’histoire judiciaire : l’affaire Dreyfus
gan: Chauleur, Andrée
Cyhoeddwyd: (2020)

Pratique de l’expertise psychologique avec des enfants dans le cadre judiciaire pénal
gan: Gury, Marie-Anne
Cyhoeddwyd: (2021)

Limites de l'expertise judiciaire des capacités parentales dans les situations de séparation et de divorce
gan: Jaffé, Philip D.
Cyhoeddwyd: (2002)

Compétence juridictionnelle pour ordonner une mesure d’expertise en droit judiciaire européen
gan: Cuniberti, Gilles
Cyhoeddwyd: (2019)

Droit de l'expertise
gan: Moussa, Tony, magistrat, et al.
Cyhoeddwyd: (2025)

L'expertise judiciaire vue de la Chancellerie : de la souveraineté du juge à l'exigence de qualité
gan: Henry, Cyprien
Cyhoeddwyd: (2014)

L’expertise de la signature du roi Louis XI à l’aide des méthodes judiciaires
gan: Nosova, Ekaterina
Cyhoeddwyd: (2020)

L’expertise judiciaire en matière criminelle au Bénin. Ne peut-on pas recourir aux prêtres du fâ pour la manifestation de la vérité judiciaire ?
gan: Gbossou, Alphonse
Cyhoeddwyd: (2024)

L’expertise judiciaire en matière criminelle au Bénin. Ne peut-on pas recourir aux prêtres du fâ pour la manifestation de la vérité judiciaire ?
gan: Gbossou, Alphonse
Cyhoeddwyd: (2024)

Le dispositif d'évaluation dans la pratique clinique de l'expertise judiciaire : un initiateur au changement ?
gan: Ravit, Magali, et al.
Cyhoeddwyd: (2013)

« La psychologie est une arme à double tranchant » : Sigmund Freud et l’expertise judiciaire
gan: Galtier, Brigitte
Cyhoeddwyd: (2011)

Expertise judiciaire en informatique industrielle
Cyhoeddwyd: (2004)

Droit de l'expertise
gan: Moussa, Tony, et al.
Cyhoeddwyd: (2020)

Expertises judiciaires : désignation et missions de l'expert, procédure selon la juridiction
gan: Boulez, Jacques
Cyhoeddwyd: (2018)

Experts et expertise judiciaire : France, XIXe et XXe siècles
gan: Chauvaud, Frédéric, 1955-
Cyhoeddwyd: (2015)

Experts et expertise judiciaire : France, XIXe et XXe siècles
gan: Chauvaud, Frédéric, 1955-...., historien
Cyhoeddwyd: (2015)

Experts et expertise judiciaire : France, XIXe et XXe siècles
gan: Chauvaud, Frédéric, 1955-
Cyhoeddwyd: (2003)

L'expertise judiciaire en économie-finance : vers une organisation collective de l'objectivité de l'expert
gan: Charrier, Emmanuel
Cyhoeddwyd: (2014)

Mensonge, vérité et parole de l’enfant dans le cadre de l’expertise judiciaire. Le cas de Margot
gan: Schvan, Catherine, et al.
Cyhoeddwyd: (2024)

Conflit international de rapports d’expertise judiciaire
gan: Cuniberti, Gilles
Cyhoeddwyd: (2019)

Travailler l'expertise éducative dans les formations aux écrits professionnels au sein de la Protection judiciaire de la jeunesse
gan: Matuszak, Céline
Cyhoeddwyd: (2017)

L'expertise du Cnes, l'expertise au Cnes
gan: Arnould, Jacques, et al.
Cyhoeddwyd: (2012)

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