I. — Traités nouveaux de la France

En droit international privé, deux ensembles surtout furent affectées par la Première Guerre mondiale : la condition des étrangers et la nationalité. Dans ce dernier domaine, infléchir le droit de la nationalité française en vue d’augmenter le nombre des soldats ou à l’opposé contrôler plus sévèrem...

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Päätekijät: Laurichesse, Céline, Cohen, Caroline, Piciarca, Luana
Aineistotyyppi: Article ou chapitre numérique
Kieli:Français
Julkaistu: 2014
Linkit:Accès Université d'Orléans et IFPM
Kuvaus
Yhteenveto:En droit international privé, deux ensembles surtout furent affectées par la Première Guerre mondiale : la condition des étrangers et la nationalité. Dans ce dernier domaine, infléchir le droit de la nationalité française en vue d’augmenter le nombre des soldats ou à l’opposé contrôler plus sévèrement l’appartenance à la nation française des originaires des puissances ennemies constituent les deux orientations essentielles des lois votées en cette matière pendant le conflit. Une troisième puise son inspiration, quelque peu à part, dans la courtoisie. Il est intéressant non seulement de présenter les règles adoptées par la législation de guerre, mais surtout de dégager les idées qui les ont motivées et la substance des débats qu’elles ont provoqués, fidèles reflets d’une époque d’angoisse.