L'élu, le juge et le local :: SCD d'Orléans

L'élu, le juge et le local

L'élu, le juge et le local

Resumé La place nouvelle prise par le droit transforme les pratiques locales. Au-delà des irrégularités dont les élus locaux peuvent se rendre coupables, les magistrats prennent position sur les critères des décisions publiques. L’opposition « ordre public »/« tranquillité publique » peut-elle être...

Cur síos iomlán

Sábháilte in:

Sonraí bibleagrafaíochta
Príomhchruthaitheoir:	Dorandeu, Renaud
Formáid:	Article ou chapitre numérique
Teanga:	Français
Foilsithe / Cruthaithe:	2001
Rochtain ar líne:	Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM

Míreanna comhchosúla

Le juge pénal et l'élu local
de réir: Laval, Nathalie, 19..-...., juriste
Foilsithe / Cruthaithe: (2002)

L'ingénieur, le juge, l'élu local et le préfet
de réir: Rigail, Anne-Cécile
Foilsithe / Cruthaithe: (2010)

Le statut de l'élu local
de réir: Perrin, Bernard
Foilsithe / Cruthaithe: (1997)

L'élue
de réir: Lowry, Lois, 1937-
Foilsithe / Cruthaithe: (2008)

L'élu local aujourd'hui
de réir: Bidégaray, Christian, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2023)

L'élu municipal
de réir: Dapogny, Bernard, 19..-, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2013)

L’élu et la bête
de réir: Rasson, Luc
Foilsithe / Cruthaithe: (2007)

Le statut de l'élu local : les conditions d'exercice des mandats locaux
de réir: Lacaïle, Philippe
Foilsithe / Cruthaithe: (2001)

Guide de l'élu local : le passage à l'euro
Foilsithe / Cruthaithe: (1997)

L'élu municipal : fonctionnement du conseil municipal et droits de l'élu
de réir: Lacaïle, Philippe
Foilsithe / Cruthaithe: (2002)

L'élu municipal : fonctionnement du conseil municipal et droits de l'élu
de réir: Lacaïle, Philippe
Foilsithe / Cruthaithe: (2007)

L'élu municipal : statut de l'élu et fonctionnement du conseil municipal
de réir: Lacaïle, Philippe
Foilsithe / Cruthaithe: (2017)

L'élu municipal : statut de l'élu et fonctionnement du conseil municipal
de réir: Lacaïle, Philippe, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2020)

Le guide de l'élu local : tout savoir sur la commune
de réir: Bezançon, Xavier, 1954-, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (1995)

Le statut de l'élu local d'opposition.
de réir: Vernois, Philippe
Foilsithe / Cruthaithe: (1997)

Les passions de l’élu local, du notable au médiateur
de réir: Faure, Alain
Foilsithe / Cruthaithe: (2015)

L'Élu des rêves : [contes et nouvelles]
de réir: Villiers de L'Isle-Adam, Auguste de, 1838-1889
Foilsithe / Cruthaithe: (1979)

Le statut de l'élu local : loi n˚92-108 du 3 février 1992
de réir: Scanvic, Frédéric
Foilsithe / Cruthaithe: (1994)

Renouvellement de l'élu médiateur
de réir: Paoletti, Marion
Foilsithe / Cruthaithe: (2001)

Le statut de l'élu municipal
de réir: Jessenne, Elisabeth
Foilsithe / Cruthaithe: (1980)

Comment être l'élu ?
de réir: Vallon, Serge
Foilsithe / Cruthaithe: (2007)

Guide Lamy de l'Élu du CE.

La boîte à outils de l'élu local : 54 outils clés en main
de réir: Camblanne, Lionel, 1981-, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2025)

Le préfet vu par l’élu
de réir: Bussereau, Dominique
Foilsithe / Cruthaithe: (2021)

La prospective au service de l’élu entrepreneur
de réir: Nobile, Didier, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2016)

L'élu local dirigeant de SEML ou d'associations
de réir: Dufossez, Alain, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (1995)

Droits et devoirs de l'élu municipal et intercommunal
de réir: Béguin, Isabelle, 19..-, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2022)

Appréhender l’élu au prisme de l’orientation entrepreneuriale
de réir: Dethou, Valentin, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2017)

L'Élu et le Nom : le Nouveau Monde de Christophe Colomb
de réir: Brémaud, Nicolas
Foilsithe / Cruthaithe: (2013)

Du paria à l'élu. Autour de Thomas Mann
de réir: Dayan-Herzbrun, Sonia
Foilsithe / Cruthaithe: (2003)

L’agir entrepreneurial comme grille de lecture de l’élu-entrepreneur
de réir: Dethou, Valentin
Foilsithe / Cruthaithe: (2020)

« Montre-moi si vraiment du ciel tu es l'élu »
de réir: Poulet, Fred
Foilsithe / Cruthaithe: (2000)

Autorisations d’urbanisme, principe de précaution et responsabilité pénale de l’élu local en cas de catastrophe naturelle
de réir: Goetz, Dorothée
Foilsithe / Cruthaithe: (2019)

L'élu et le manager : quelle gouvernance territoriale dans l'économie mondialisée ?
de réir: Chauchefoin, Pascal
Foilsithe / Cruthaithe: (2001)

1. L’élu·e à la culture dans la fabrique de la décision publique
de réir: Wallon, Emmanuel
Foilsithe / Cruthaithe: (2022)

3. Les contraintes de l’engagement : la triple vie de l’élu·e à la culture
de réir: Valex, Mathias
Foilsithe / Cruthaithe: (2022)

2. L’élu·e à la culture, au carrefour d’un jeu complexe de relations
de réir: Saez, Jean-Pierre
Foilsithe / Cruthaithe: (2022)

Revue URBANISME N° 316, Janvier- Février 2001.Dossier L’élu (e)
de réir: Bekkouche, Ammara
Foilsithe / Cruthaithe: (2013)

L’élu et l’ingénieur : aménagements civils littoraux et politique en Bretagne (vers 1890-vers 1930)
de réir: Le Gall, Laurent
Foilsithe / Cruthaithe: (2014)

Rapprocher l’élu et le citoyen. La « proximité » dans le débat sur la limitation du cumul des mandats (1998-2000)
de réir: Lefebvre, Rémi
Foilsithe / Cruthaithe: (2008)

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