Une constitution trop « vivante » ? Heurs et malheurs de la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)
Serge Velley développe les péripéties que les quinze années de pouvoir de Bonaparte puis de Napoléon ont fait connaître à la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799). À travers le Sénat, cette loi sera d’abord réinterprétée puis déformée ; elle connaîtra un ultime revirement durant les...
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| Autore principale: | |
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| Natura: | Article ou chapitre numérique |
| Lingua: | Français |
| Pubblicazione: |
2019
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| Accesso online: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Riassunto: | Serge Velley développe les péripéties que les quinze années de pouvoir de Bonaparte puis de Napoléon ont fait connaître à la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799). À travers le Sénat, cette loi sera d’abord réinterprétée puis déformée ; elle connaîtra un ultime revirement durant les Cent-Jours avant d’être finalement détruite par cette même chambre en 1815. |
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