Tra autonomia e integrazione: diritti locali e giurisdizione prefettizia nelle comunità di cives sine suffragio
La célèbre discussion d’Aulu-Gelle, en commentaire à l’ oratio de Italicensibus de l’empereur Hadrien, constitue en apparence le témoignage le plus explicite en faveur de la pleine autonomie normative et juridique des municipia civium Romanorum. Le point de vue d’Aulu-Gelle, quoique biaisé par la s...
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| Autor principal: | |
|---|---|
| Formato: | Article ou chapitre numérique |
| Idioma: | Français |
| Publicado em: |
2021
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| Assuntos: | |
| Acesso em linha: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
| Resumo: | La célèbre discussion d’Aulu-Gelle, en commentaire à l’ oratio de Italicensibus de l’empereur Hadrien, constitue en apparence le témoignage le plus explicite en faveur de la pleine autonomie normative et juridique des municipia civium Romanorum. Le point de vue d’Aulu-Gelle, quoique biaisé par la simplification rhétorique, est, de fait, confirmé par quelques témoignages isolés mais significatifs, qui permettent de supposer que Rome a appliqué des stratégies diverses selon les centres urbains et les circonstances. En tous cas, ces stratégies ne semblent pas dépendre, au moins à l’origine, de la qualité de la civitas attribuée aux habitants des nouveaux municipia. La documentation dont nous disposons montre l’abstraction d’un raisonnement qui voudrait limiter la conservation des iura locaux dans ces centres urbains à la seule phase sine suffragio : la véritable distinction est bien marquée par la municipalisation généralisée de la péninsule au lendemain de la Guerre Sociale, municipalisation qui permet d’identifier clairement, en termes de droits locaux, la pratique valable pour les municipia les plus anciens des normes introduites à partir du ier siècle avant J.-C. Une fois admise la possibilité, au moins pour certains des municipes de plus ancienne constitution, de se gérer selon des normes distinctes de celle du ius civile, se pose évidemment la question de comment était administrée la iurisdictio locale dans ces centres aux époques antérieures à la Guerre Sociale. La question touche, en particulier, un aspect crucial : celui du rapport entre l’éventuelle compétence juridique des magistrats locaux et la iurisdictio des praefecti envoyés par le préteur dans les communautés de cives. Cette forme de iurisdictio mandata a dû être prévue, au moins au début, pour les colonies et étendue seulement dans un deuxième temps à tout l’ ager Romanus, comme le suggèrent les modifications de la praefectura campanienne. La soumission progressive des municipia à la potestas juridictionnelle des délégués du préteur reflète l’évolution juridique des différentes communautés et en particulier l’obtention de l’ optimus ius. |
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