L’apport des tiers à l’instruction
L’analyse de l’intervention des tiers au cours de l’instruction permet d’éclairer la teneur de l’office du juge dans la réunion des éléments nécessaires à la résolution du litige. En premier lieu, c’est au rétablissement, volontaire, de l’équité entre les parties que le juge parvient. Il y parvient,...
Salvato in:
| Autore principale: | Ciaudo, Alexandre |
|---|---|
| Natura: | Article ou chapitre numérique |
| Lingua: | Français |
| Pubblicazione: |
2019
|
| Accesso online: | Accès Université d'Orléans et IFPM Accès Université d'Orléans et IFPM |
Documenti analoghi
-
L’apport des parties à la qualité de l’instruction
(Article ou chapitre numérique)
Caille, Pascal
, 2019 -
L'instruction : roman
(Livre papier)
Sorente, Isabelle, 1972-
JC Lattès, 2023 -
L'instruction : oratorio en onze chants
(Livre papier)
Weiss, Peter, 1916-1982
L'Arche, 2000 -
L'instruction utile : le Hitopadesha
(Livre numérique)
Les Belles Lettres, 2022 - L' Apprentissage et l'instruction (Article revue INSPE)