Fiscalité approfondie des sociétés

La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. Sont ainsi examinés dans l...

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Bibliographische Detailangaben
1. Verfasser: Oudenot, Philippe
Weitere Verfasser: Deboissy, Florence, 1967-...., juriste (VerfasserIn eines Geleitwortes), Racine, Pierre-François (VerfasserIn eines Geleitwortes)
Format: Livre papier
Sprache:Français
Veröffentlicht: Paris : LexisNexis C 2020.
Ausgabe:5e édition, à jour au 1er juillet 2020.
Schriftenreihe:Précis fiscal
Schlagworte:
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
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100 1 |a Oudenot, Philippe. 
245 1 0 |a Fiscalité approfondie des sociétés   |c Philippe Oudenot,... ; préface de Florence Deboissy ; avant-propos de Pierre-François Racine. 
250 |a 5e édition, à jour au 1er juillet 2020. 
260 |a Paris :  |b LexisNexis. 
260 |c C 2020. 
300 |a 1 vol. (XIII-961 p.) :  |b ill. ;  |c 24 cm. 
490 1 |a Précis fiscal  |x 2117-847X 
504 |a Notes bibliogr. Index 
520 |a La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. Sont ainsi examinés dans l'ouvrage, au regard de l'impôt sur les sociétés : l'acquisition, la gestion et la cession des titres d'une société ; la déductibilité des frais financiers ; les prestations de service intra-groupe ; les aides entre sociétés du groupe (abandons de créances, avances sans intérêt) ; les cessions d'actifs ; la gestion fiscale des holdings. L'incidence de ces opérations au regard des autres impôts (TVA, taxe sur les salaires, droits d'enregistrement, ...) fait par ailleurs l'objet de développements spécifiques. 
650 |a Groupes de sociétés  |x Impôts  |z France 
650 |a Entreprises  |x Réorganisation  |x Impôts  |x Droit  |z France 
650 |a Manuels d'enseignement supérieur 
700 1 |a Deboissy, Florence,  |d 1967-....,  |c juriste.  |4 aui 
700 1 |a Racine, Pierre-François.  |4 aui 
997 |0 828240  |1 Livre papier  |a Ressource papier  |c 0/Orléans/  |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/  |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 343.06 OUD