L'anormalité en droit de la responsabilité civile

Parce qu elle est une clé de compréhension du déclenchement de la responsabilité civile, l anormalité est une notion centrale de l institution. Elle s identifie d abord à travers le dommage, qui est une anomalie, une déviation par rapport au cours normal des choses. L anormalité est ici intrinsèque...

Cijeli opis

Spremljeno u:
Bibliografski detalji
Glavni autor: Ménard, Benjamin, 1988-
Daljnji autori: Porchy-Simon, Stéphanie, 1969-...., enseignante-chercheuse en droit privé et sciences criminelles (Autor uvoda, itd.)
Format: Thèse et Mémoire papier
Jezik:Français
Izdano: Paris La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso DL 2020.
Serija:Bibliothèque de droit privé tome 596
Teme:
Bilješka: LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Edition sous un autre format:• L'anormalité en droit de la responsabilité civile, Benjamin Ménard, 2016
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245 1 0 |a L'anormalité en droit de la responsabilité civile   |c Benjamin Ménard,... ; préface de Stéphanie Porchy-Simon,... 
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300 |a 1 volume (XV-530 p.) ;  |c 24 cm. 
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500 |a LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence 
502 |a Texte remanié de. Thèse de doctorat. Droit. Lyon. 2016 
504 |a Bibliogr. p. [471]-508. Notes bibliogr. Index 
520 |a Parce qu elle est une clé de compréhension du déclenchement de la responsabilité civile, l anormalité est une notion centrale de l institution. Elle s identifie d abord à travers le dommage, qui est une anomalie, une déviation par rapport au cours normal des choses. L anormalité est ici intrinsèque au dommage et se définit comme le déséquilibre patrimonial et extrapatrimonial subi par la victime. La notion se découvre ensuite à l extérieur du dommage, elle caractérise ce qu il faut en plus du dommage pour engager une responsabilité. Cette anormalité, dite extrinsèque au dommage, tient son origine dans la faute civile : est en faute l individu ayant adopté un comportement anormal.Classiquement cantonnée à l élément objectif de la faute, avant qu elle n en épuise entièrement la définition, l évolution montre que l anormalité s est diversifiée pour devenir un critère aux multiples visages. La notion se rencontre ainsi, par exemple, dans la responsabilité du fait des choses (anormalité de la chose), dans la responsabilité du fait d autrui (anormalité du fait d autrui) ou encore en matière de trouble du voisinage. De manière plus latente, l anormalité peut également être mobilisée pour expliquer le risque sélectionné par le législateur pour faire l objet d un régime spécial (ex : accidents de la circulation, fait des produits défectueux). En définitive, l anormalité est un critère juridique de discrimination qui peut, pour faire naître une obligation de réparation, être associé au fait générateur, au dommage ou au risque. Cette vision est forte de potentialités ; elle permet une présentation renouvelée de la matière autour des trois fondements que sont l anormalité du fait générateur, l anormalité du dommage et l anormalité du risque. En délimitant le périmètre de la responsabilité civile, cette tripartition permet finalement une relecture de la matière à la lumière des trois fondements proposés. 
650 |a Responsabilité (droit) 
650 |a Responsabilité du fait d'autrui 
650 |a Responsabilité du fait des choses 
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997 |0 824009  |1 Thèse et Mémoire papier  |a Ressource papier  |c 0/Orléans/  |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/  |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 346.03 MEN