Droit des personnes et de la famille
Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser : - les termes juridiques sont définis ; - les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l'objet d'encadrés ; - les points importants sont signalés. Il comp...
Shranjeno v:
| Glavni avtor: | |
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| Format: | Livre papier |
| Jezik: | Français |
| Izdano: |
Bruxelles :
Bruylant
DL 2020.
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| Izdaja: | 10e édition, [Année 2020, à jour de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice]. |
| Serija: | Paradigme. Manuels
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| Teme: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Izvleček: | Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser : - les termes juridiques sont définis ; - les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l'objet d'encadrés ; - les points importants sont signalés. Il comprend 12 tableaux, 35 encadrés et un index détaillé. A jour au 1er janvier 2020 avec notamment les modifications résultant : - de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; - de la loi du 23 mars 2019 relative au renforcement de l'organisation des juridictions ; - de la loi du 10 juillet 2019 relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires ; - du projet de loi relatif à la bioéthique, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, le 15 octobre 2019 ; - du décret du 17 décembre 2019 relatif à la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce sans intervention judiciaire ; ainsi que des dernières décisions, notamment en matière de convention de mère porteuse. |
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| Fizični opis: | 1 vol. (368 p.) ; 24 cm. |
| Publika: | Licence, Master, Concours |
| Bibliografija: | Bibliogr. p. 353. Notes bibliogr. Index |
| ISBN: | 9782390132707 (br.) : |
| ISSN: | 2294-3323[sic] |