L'ordonnance de 1667 mise en pratique, conformément à la jurisprudence et à l'usage du Parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties. Avec l'explication exacte de tous les termes de Pratique, & des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la Formule de tous les Actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.
Zapisane w:
| Kolejni autorzy: | Furgole, Jean-Baptiste, 1690-1761 (Komentator) |
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| Format: | Livre papier |
| Język: | Français |
| Wydane: |
A Toulouse, chez Dalles, Libraire, ruë des Changes, aux Arts & Sciences, et chez Moulas, Libraire, près Saint Rome. M. DCC. LIX. 1759.
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| Hasła przedmiotowe: | |
| Komentarz: |
Par Furgole d'après les catalogues des bibliothèques de Toulouse et de Montpellier Extrait de privilège Epître dédicatoire signée : F***** à Jean Gabriel AImable Alexandre Riquet de Bonrepos Ex-libris manuscrit : Serres. Sig.⅝ e4, A-3O4. Ex-libris ms. : Bedrines Rel. basane, dos nerfs, 18e s., très usée |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | Acte Royal., 1687, Commentaire |
Podobne zapisy
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D. Pedro de Meneses e a construção da Casa de Vila Real : 1415-1437
(Livre numérique)
Campos, Nuno Miguel Silva, 1975-
Publicações do Cidehus, 2018 - Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au même Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la premiere chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]. (Livre papier)
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Miseratione divina : le "Manifeste" de Jean Carrier, 1429
(Livre numérique)
Touzeau, Gérard, i wsp.
Artège, 2012 -
Arrests notables du Parlement de Toulouse, donnez & prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales & feodales. Recuëillis des memoires & observations forenses de messire Bernard de La Roche Flavin,Sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier President en la Chambre des requêtes au Parlement de Toulouse. Nouvelle édition Augmentée des observations de Me François Graverol, avocat, de la ville de Nîmes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais.
(Livre papier)
La Roche-Flavin, Bernard de, 1552-1627 -
Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean de Catellan,Conseiller au même Parlement. Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, Ecuyer, Docteur, & Avocat au Parlement de Toulouse.Tome premier [-second].
(Livre papier)
Vedel, Gabriel de, 16..-17