Répertoire de jurisprudence de droit communautaire 1977-1990 : Jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, à l'exception de la jurisprudence relative au droit de la fonction publique européenne et à la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions an matière civile et commerciale vol. 3, Tables
Guardado en:
| Autor Corporativo: | Communautés européennes. Cour de justice (Autor) |
|---|---|
| Formato: | Livre papier |
| Lenguaje: | Français |
| Publicado: |
Luxembourg :
Office des publications officielles des Communautés européennes
1995.
|
| Materias: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Ejemplares similares
-
Répertoire de jurisprudence de droit communautaire 1977-1990. A à B-4 : Jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, à l'exception de la jurisprudence relative au droit de la fonction publique européenne et à la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions an matière civile et commerciale
(Livre papier)
Office des publications officielles des Communautés européennes, 1995 -
Répertoire de jurisprudence de droit communautaire 1977-1990 : Jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, à l'exception de la jurisprudence relative au droit de la fonction publique européenne et à la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions an matière civile et commerciale B-5 à D
(Livre papier)
Office des publications officielles des Communautés européennes, 1995 -
Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Table chronologique
(Livre papier)
Dalloz, Désiré, 1795-1869, et al.
Bureau de la Jurisprudence générale, 1873 -
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public
(Livre papier)
Dalloz, Désiré, 1795-1869, et al.
Bureau de la Jurisprudence générale du royaume, 1845 -
Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminal, administratif, de droit des gens et de droit public.
(Livre papier)
Dalloz, Désiré, 1795-1869, et al.
bureau de la Jurisprudence générale, 1870

