Codes français : :: SCD d'Orléans

Codes français : conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

Codes français : conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

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Opis bibliograficzny
Korporacja:	France (Autor)
Kolejni autorzy:	Rivière, Hippolyte Ferréol, 1818-1892 (Redaktor), Weiss, André, 1858-1928 (Redaktor), Hélie, Faustin, 1799-1884 (Współpracownik), Pont, Paul, 1808-1888 (Współpracownik), Poncet, Térence (Współpracownik)
Format:	Livre papier
Język:	Français
Wydane:	Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence 1905.
Wydanie:	33e éd. revue, corrigée et augmentée.
Hasła przedmiotowe:	Droit > France > Codes (droit)
Komentarz:	Oeuvre connue sous le nom de : Codes Rivière
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

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Codes français et lois usuelles : décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles
Wydane: (1893)

Codes français et lois usuelles : décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles
Wydane: (1902)

Codes français et lois usuelles : décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient : conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles
od: Rivière, Hippolyte Ferréol, 1816?-1892
Wydane: (1883)

Codes français et lois usuelles : décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles
Wydane: (1900)

Codes français et lois usuelles décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient : conformes aux textes officiels : avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles
od: Rivière, Hippolyte Ferréol, 1818-1892
Wydane: (1908)

Les Codes français conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux
od: Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829
Wydane: (1841)

Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz
Wydane: (1966)

Code de justice administrative : annotations, commentaires, jurisprudence
Wydane: (2001)

Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence.
Wydane: (1973)

Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence...
Wydane: (1967)

Code des douanes de France, formé de toutes les dispositions en vigueur en 1818, rangées dans l'ordre légal des opérations : avec des observations, puisées dans les motifs des lois et dans les arrêts de la Cour de Cassation, sur les applications ordonnées par les décisions ministérielles et les circulaires administratives
od: Dujardin-Sailly, 1771-

Code civil : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence.
Wydane: (1971)

Code de commerce : suivi des Lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1970)

Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, et renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1971)

Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz
od: Moreau, Pierre-André
Wydane: (1964)

Code de commerce : suivi des Lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1953)

Code des assurances : Code de la mutualité : annoté et commenté
Wydane: (2016)

Le code de l'urbanisme : recueil annoté de lois, décrets, règlements, circulaires et instructions ministérielles concernant l'aménagement, l'embellissement et l'extension des villes
od: Monsarrat, Gaston, 18..-19
Wydane: (1933)

Code général des impôts et annexes : avec annotations et renvois
Wydane: (1969)

Code civil : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence..
Wydane: (1968)

Code des juridictions financières : annotations, commentaires, jurisprudence
Wydane: (2001)

Les Codes : édition soigneusement revue sur les textes officiels, contenant Une nouvelle corrélation des articles entre eux, ainsi que les lois, décrets et avis du Conseil-d'État qui les ont modifié, expliqués ou complétés, et Un supplément par ordre alphabétique, renfermant les lois les plus usuelles et notamment les textes dont la Cour de Cassation fait l'application la plus fréquente
od: Teulet, Auguste-François, 1799-1877, i wsp.
Wydane: (1839)

Additions au nouveau code civil annoté et expliqué d'après la Jurisprudence et la Doctrine
od: Griolet, Gaston, 1842-1934, juriste
Wydane: (1921)

Code du domaine de l'État : [décret et arrêtés ministériels du 14 mars 1962].
Wydane: (1979)

Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies : ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale et donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé
Wydane: (1910)

Les codes français collationnés sur les textes officiels : les seuls où sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire nécessaires à l'intelligence des articles
Wydane: (1861)

Code général des impôts et annexes avec annotations et renvois.
Wydane: (1977)

Code civil : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence : avec renvois aux publications Dalloz
Wydane: (1953)

Code pénal : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence : Avec renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1968)

Code pénal : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz
Wydane: (1971)

Code pénal : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1967)

Code civil : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1948)

Code civil : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence : avec renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1966)

Code civil : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence : avec renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1963)

Code civil : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1947)

Code pénal : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1970)

Code pénal : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1969)

Code pénal : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1966)

Code pénal : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz
Wydane: (1963)

Code pénal : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz.
Wydane: (1947)

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