Les Codes contenant une nouvelle corrélation des articles entre eux, un Supplément par ordre alphabétique, renfermant les lois les plus usuelles et une table générale des matières
Kaydedildi:
| Asıl Yazarlar: | Teulet, Auguste-François, 1799-1877, Loiseau, Urbain (Yazar) |
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| Materyal Türü: | Livre papier |
| Dil: | Français |
| Baskı/Yayın Bilgisi: |
Paris :
Videcoq
1840.
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| Edisyon: | Ed. clichée, tenue toujours au courant des changements de la législation, troisième triage comprenant l'ordonnance du 28 Novembre 1838, modificative du tarif criminel, et la loi du 10 Aout 1839 sur les poids et mesures. |
| Konular: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Benzer Materyaller
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Les Codes : édition soigneusement revue sur les textes officiels, contenant Une nouvelle corrélation des articles entre eux, ainsi que les lois, décrets et avis du Conseil-d'État qui les ont modifié, expliqués ou complétés, et Un supplément par ordre alphabétique, renfermant les lois les plus usuelles et notamment les textes dont la Cour de Cassation fait l'application la plus fréquente
(Livre papier)
Teulet, Auguste-François, 1799-1877, ve diğerleri
Videcoq, libraire-éditeur : Dauvin et Fontaine, 1839 -
Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique..
(Livre papier)
Roger, Augustin, 18..-, ve diğerleri
Garnier, 1867 -
Le grand renfermement
(Article ou chapitre numérique)
Fossier, Arnaud
Tracés, 2009 -
Lois usuelles : décrets, ordonnances, avis du Conseil d'État : et législation coloniale : dans l'ordre chronologique : annotés des arrêts de la Cour de cassation : et des circulaires ministérielles : avec une table alphabétique de concordance
(Livre papier)
Rivière, Hippolyte Ferréol, 1818-1892, ve diğerleri
Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1911 -
Malheureuses et importunes à renfermer
(Article ou chapitre numérique)
Lorgnier, Jacques
, 2005