La notion de brevetabilité considérée sous l'angle du concept de cause en droit civil : (Etude de droit français et de droit comparée)
Enregistré dans:
| Auteur principal: | Casalonga, Alain, 1909-1992 |
|---|---|
| Format: | Thèse et Mémoire papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
Librairie Dalloz
1938.
|
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | La Notion de brevetabilité considérée sous l'angle du concept de cause en droit civil |
Documents similaires
-
De la brevetabilité du produit pharmaceutique : étude de législation comparée
(Thèse et Mémoire papier)
Senac, Daniel
Domat-Montchretien, 1943 -
Le concept des addictions sous l'angle de la génétique
(Article ou chapitre numérique)
Gorwood, Philip, et autres
, 2009 -
Logiciels : “copyleft” et brevetabilité
(Article ou chapitre numérique)
Rojinsky, Cyril
, 2002 -
De la notion d'enrichissement sans cause en droit administratif
(Thèse et Mémoire papier)
Roques, Pierre, 19..-...., juriste
, 1930 -
Le BIM sous l'angle du droit : pratiques contractuelles et responsabilités
(Livre numérique)
Bellenger, Anne-Marie, et autres
Editions Eyrolles ; CSTB éditions, 2019