La titrisation des actifs intellectuels : [au prisme du droit luxembourgeois]

Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l'image de la titrisation d'après laquelle il s'agirait d'un montage complexe de transformation des créances de prêts en titres financiers. En revanche, on c...

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Spremljeno u:
Bibliografski detalji
Glavni autor: Quiquerez, Alexandre
Daljnji autori: Prüm, André, 1961- (Autor uvoda, itd.), Binctin, Nicolas, 19..- (Autor uvoda, itd.)
Format: Thèse et Mémoire papier
Jezik:Français
Izdano: Bruxelles : Larcier DL 2013.
Serija:Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg
Teme:
Bilješka: La 4e de couv. porte par erreur l'ISSN 1780-289X
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Edition sous un autre format:• La titrisation des actifs intellectuels, [au prisme du droit luxembourgeois], Alexandre Quiquerez, 2013, Bruxelles, Larcier, strada lex
Opis
Sažetak:Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l'image de la titrisation d'après laquelle il s'agirait d'un montage complexe de transformation des créances de prêts en titres financiers. En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l'un des pionniers dans les années 90. L'objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques...), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d'une telle opération. À la fois souple et accueillant à l'égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d'autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain. Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs. [4e de couv.]
Opis djela:La 4e de couv. porte par erreur l'ISSN 1780-289X
Opis:1 volume (621 pages) : tableaux, figures, couverture illustrée ; 24 cm.
Bibliografija:Bibliographie p. [583]-611. Notes bibliographiques. Index
ISBN:9782804453985 (br.) :