Le sort posthume de la personne humaine en droit privé
Si la personnalité juridique s'éteint avec la vie, semble pourtant se manifester une persistance de la personne humaine en droit privé, dont il convient de rendre compte et qu'il s'agit d'analyser. Cette étude permet de mettre au jour d'une part, la difficulté du droit privé...
Uloženo v:
| Hlavní autor: | |
|---|---|
| Další autoři: | |
| Médium: | Thèse et Mémoire papier |
| Jazyk: | Français |
| Vydáno: |
2005.
|
| Témata: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | The posthumous fate of the natural person in private law |
| Shrnutí: | Si la personnalité juridique s'éteint avec la vie, semble pourtant se manifester une persistance de la personne humaine en droit privé, dont il convient de rendre compte et qu'il s'agit d'analyser. Cette étude permet de mettre au jour d'une part, la difficulté du droit privé à raisonner sans sujet de droit, et d'autre part, les manières dont il réagit dans ce cas. On pourrait penser tout d'abord qu'il serait possible d'esquiver cette difficulté, en raisonnant à partir de la transmission successorale aux héritiers des droits, actions, obligations attachés à la personne. Cependant, le modèle successoral montre sa puissance, mais également ses limites à régir ces derniers. Aussi, le droit privé fait-il saillir une présence du défunt, indépendante de toute idée de transmission, dont l'analyse semble délicate. Il convient alors de s'interroger sur la puissance et les limites de l'extension posthume des règles relatives à la personne vivante pour rendre compte de l'humanité du défunt. |
|---|---|
| Fyzický popis: | 1 vol. (463 p.) ; 30 cm. |
| Bibliografie: | Bibliogr. p. 401-452. Index |
| Přístup: | Publication autorisée par le jury |