La technique de proportionnalité et le juge de la Convention européenne des droits de l'homme : essai sur un instrument nécessaire dans une société démocratique
Comprendre la proportionnalité pour mieux la pratiquer : voici la ligne directrice de cette thèse. Que se cache-t-il derrière cette notion caméléon, réputée pour les multiples facettes de ses apparitions ? La proportionnalité est avant tout une technique de jugement qui recèle un raisonnement spécif...
Tallennettuna:
| Päätekijä: | Muzny, Petr, 1977-...., juriste |
|---|---|
| Muut tekijät: | Sudre, Frédéric, 1949- (Directeur de thèse) |
| Aineistotyyppi: | Thèse et Mémoire papier |
| Kieli: | Français |
| Julkaistu: |
2004.
|
| Aiheet: | |
| Huomautus: |
Publication autorisée par le jury |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | The technique of proportionality and the judge of the European Convention on Human Rights : essay on an instrument necessary in a democratic society |
Samankaltaisia teoksia
-
La technique de proportionnalité et le juge de la Convention européenne des droits de l'homme : essai sur un instrument nécessaire dans une société démocratique
(Thèse et Mémoire papier)
Muzny, Petr, 1977-...., juriste
Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005 -
Le contrôle de proportionnalité à la Cour de cassation : l'office du juge à l'épreuve de la mise en balance et du contrôle de conventionnalité
(Thèse numérique)
Fourment, Victoria, 1993-
Dalloz, 2024 -
Quel contrôle de proportionnalité pour le recours à la force publique meurtrière en temps de crise ? Décryptage de l’office du juge conventionnel à l’aune du droit à la vie.
(Article ou chapitre numérique)
Youhnovski Sagon, Anne-Laure
La Revue des droits de l’homme, 2019 -
La proportionnalité dans les relations du travail : de l'exigence au principe
(Thèse numérique)
Géniaut, Benoît, 1976-...., juriste
Dalloz, 2009 -
La jurisprudence des organes de la Convention européenne des droits de l'homme
(Livre papier)
Antonopoulos, Nikolaos Ath, 1931-
A.W. Sijthoff, 1967