Impressions
Enregistré dans:
| Nouveau titre: | Impressions (Chambre des députés) |
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| Collectivité auteur: | |
| Format: | Revue papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Bordeaux :
Impr. G. Gounouilhou
1871-1876.
Bordeaux : Impr.du Journal officiel 1871. Versailles : Cerf et fils, impr. de l'Assemblée nationale 1871. Versailles : 1871-1876. |
| Note: |
Les annexes aux procès verbaux des séances (Rapports, projets de lois, rapports...) sont appelées "impressions". Les "impressions" ou annexes aux procès verbaux des séances sont publiées par l"Assemblée nationale. Elles paraissent aussi au "Journal officiel de la République française" et sont reproduites dans les "Annales de l'Assemblée nationale". En 1876, l'Assemblée nationale est remplacée par la Chambre des députés et le Sénat. Tables générales des Impressions de l'Assemblée nationale par ordre de numéros et par ordre alphabétique de matière |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| État de collection: | Orléans-BU Droit, Vol. 8 no. 740 (1871) - Vol. 9 no. 740 (1871), GP 8-3 |
| Variante du titre: | Tables générales des impressions de l'Assemblée nationale, Tome 70, 1876 Assemblée nationale. Annexe au procès-verbal du ... |
Abonnement
Orléans - BU Droit, Economie, Gestion
| Localisation: |
Périodiques magasin
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Cote :
GP 8-3 |
| Statut : | Abonnement terminé" |
| Numéros : |
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